Saint-Genis-Laval

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Les délibérations

   

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 15 MARS 2016

    Date : 15/03/2016

    Objet : Adhésion de la ville de Saint-Genis-Laval à l'association AMARIS (Association Nationale des Communes pour la Maîtrise des Risques Technologiques Majeurs)

    Numéro : 03.2016.008

    Thème : ENVIRONNEMENT

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 15 MARS 2016

    Date : 15/03/2016

    Objet : Subventions Temps Activités Périscolaires - 2ème et 3ème trimestres année scolaire 2015-2016

    Numéro : 03.2016.014

    Thème : JEUNESSE

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 15 MARS 2016

    Date : 15/03/2016

    Objet : Emplois saisonniers d'été

    Numéro : 03.2016.017

    Thème : PERSONNEL COMMUNAL

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 15 MARS 2016

    Date : 15/03/2016

    Objet : Avenant de prolongation de la délégation de service public relatif à la gestion de la Maison de quartier Mixcube

    Numéro : 03.2016.010

    Thème : MARCHES PUBLICS

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 15 MARS 2016

    Date : 15/03/2016

    Objet : Recrutement d'un contractuel sur le poste d'un chef de projet de la Politique de la Ville

    Numéro : 03.2016.018

    Thème : PERSONNEL COMMUNAL

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 15 MARS 2016

    Date : 15/03/2016

    Objet : Vote des taux communaux 2016

    Numéro : 03.2016.015

    Thème : FINANCES

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 15 MARS 2016

    Date : 15/03/2016

    Objet : Demande de garantie d'emprunt à hauteur de 15% des fonds empruntés par SCIC HABITAT pour l'acquisition en VEFA de 35 logements rue Marc Riboud

    Numéro : 03.2016.009

    Thème : LOGEMENT

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 15 MARS 2016

    Date : 15/03/2016

    Objet : Subventions 2016

    Numéro : 03.2016.013

    Thème : FINANCES

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 15 MARS 2016

    Date : 15/03/2016

    Objet : Modalités des astreintes et indemnisation

    Numéro : 03.2016.016

    Thème : PERSONNEL COMMUNAL

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 15 MARS 2016

    Date : 15/03/2016

    Objet : Compte-rendu des décisions 2016-001 à 2016-012

    Numéro : 03.2016.007

    Thème : ADMINISTRATION GENERALE

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