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Les délibérations

   

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 24 AVRIL 2014

    Date : 24/04/2014

    Objet : Vente de mobiliers divers de la médiathèque

    Numéro : 04.2014.039

    Thème : CULTURE

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 24 AVRIL 2014

    Date : 24/04/2014

    Objet : Projet Nature des Hautes-Barolles : Programmation 2014

    Numéro : 04.2014.036

    Thème : ENVIRONNEMENT

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 24 AVRIL 2014

    Date : 24/04/2014

    Objet : Rapport annuel 2012 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau et de l'assainissement

    Numéro : 04.2014.035

    Thème : ADMINISTRATION GENERALE

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 24 AVRIL 2014

    Date : 24/04/2014

    Objet : Budget primitif 2014

    Numéro : 04.2014.041

    Thème : FINANCES

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 24 AVRIL 2014

    Date : 24/04/2014

    Objet : Constitution d'un groupement de commandes entre la Ville et le CCAS

    Numéro : 04.2014.040

    Thème : MARCHES PUBLICS

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 24 AVRIL 2014

    Date : 24/04/2014

    Objet : Vente des documents de la médiathèque retirés des collections

    Numéro : 04.2014.038

    Thème : CULTURE

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 24 AVRIL 2014

    Date : 24/04/2014

    Objet : Vote des taux communaux 2014

    Numéro : 04.2014.042

    Thème : FINANCES

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 24 AVRIL 2014

    Date : 24/04/2014

    Objet : Rapport annuel 2012 sur le prix et la qualité du service public des déchets

    Numéro : 04.2014.034

    Thème : ADMINISTRATION GENERALE

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 14 AVRIL 2014

    Date : 14/04/2014

    Objet : Centre communal d'action sociale - Détermination du nombre de membres élus au conseil d'administration et désignation de ces membres

    Numéro : 04.2014.021

    Thème : ADMINISTRATION GENERALE

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 14 AVRIL 2014

    Date : 14/04/2014

    Objet : Désignation d'un délégué au sein du CLIC des sociétés Dépôt Pétrolier de Lyon, Entrepôt Pétrolier de Lyon, Stockages Pétroliers de Lyon situées au Port Edouard Herriot à Lyon 7° et ARKEMA à Pierre-Bénite

    Numéro : 04.2014.028

    Thème : ADMINISTRATION GENERALE

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