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Les délibérations

   

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JANVIER 2016

    Date : 26/01/2016

    Objet : Compte-rendu des décisions n°2015-107 à 2015-114

    Numéro : 01.2016.001

    Thème : ADMINISTRATION GENERALE

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JANVIER 2016

    Date : 26/01/2016

    Objet : Modification de l'état des postes

    Numéro : 01.2016.006

    Thème : PERSONNEL COMMUNAL

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JANVIER 2016

    Date : 26/01/2016

    Objet : Débat d'orientations budgétaires 2016

    Numéro : 01.2016.005

    Thème : FINANCES

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JANVIER 2016

    Date : 26/01/2016

    Objet : Approbation de la convention de groupement de commandes pour la fourniture de gaz naturel et de services associés

    Numéro : 01.2016.003

    Thème : BATIMENTS COMMUNAUX

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JANVIER 2016

    Date : 26/01/2016

    Objet : Demande de subvention auprès de l'Agence de l'eau

    Numéro : 01.2016.004

    Thème : BATIMENTS COMMUNAUX

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JANVIER 2016

    Date : 26/01/2016

    Objet : Rapport annuel 2014 de la Communauté urbaine du Grand Lyon

    Numéro : 01.2016.002

    Thème : ADMINISTRATION GENERALE

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DECEMBRE 2015

    Date : 15/12/2015

    Objet : Acomptes de subventions 2016

    Numéro : 12.2015.090

    Thème : FINANCES

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DECEMBRE 2015

    Date : 15/12/2015

    Objet : Désignation des délégués au Syndicat mixte ouvert - SIGERLy

    Numéro : 12.2015.080

    Thème : ESPACES PUBLICS

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DECEMBRE 2015

    Date : 15/12/2015

    Objet : Subvention à l'OGEC - Adaptation à la nouvelle convention

    Numéro : 12.2015.086

    Thème : ENSEIGNEMENT

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DECEMBRE 2015

    Date : 15/12/2015

    Objet : Crédits anticipés d'investissement 2016

    Numéro : 12.2015.083

    Thème : FINANCES

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