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Les délibérations

   

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2013

    Date : 26/09/2013

    Objet : Décision modificative n°2

    Numéro : 09.2013.073

    Thème : FINANCES

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2013

    Date : 26/09/2013

    Objet : Subvention Graine de SOL pour l'action "Service d'Amorçage de Projet" (SAP) - CitésLab

    Numéro : 09.2013.069

    Thème : EMPLOI

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2013

    Date : 26/09/2013

    Objet : Cheminement de Beauregard - Acquisition BERGER

    Numéro : 09.2013.067

    Thème : FONCIER

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2013

    Date : 26/09/2013

    Objet : Enquête publique sur la demande d'autorisation présentée par la société PROFORM en vue d'exploiter, à titre de régularisation, des installations de traitement de surface et de travail mécanique des métaux - 4 à 8 route du Caillou à CHAPONOST

    Numéro : 09.2013.065

    Thème : ENVIRONNEMENT

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2013

    Date : 26/09/2013

    Objet : Développement des "e-paniers" sur le territoire saint-genois

    Numéro : 09.2013.068

    Thème : COMMERCE

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2013

    Date : 26/09/2013

    Objet : Contrat Local de la Parentalité et des Projets Educatifs Locaux - Programmation 2013-2014

    Numéro : 09.2013.071

    Thème : JEUNESSE

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2013

    Date : 26/09/2013

    Objet : Participation à un groupement de commande relatif aux assurances

    Numéro : 09.2013.070

    Thème : MARCHES PUBLICS

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2013

    Date : 26/09/2013

    Objet : Compte-rendu des décisions n°2013-058 à 2013-085

    Numéro : 09.2013.064

    Thème : ADMINISTRATION GENERALE

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUILLET 2013

    Date : 02/07/2013

    Objet : Vente de l'ancienne école intercommunale de Beaunant au profit du Grand Lyon

    Numéro : 07.2013.055

    Thème : FONCIER

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUILLET 2013

    Date : 02/07/2013

    Objet : Compte-rendu des décisions 2013-041 à 2013-057

    Numéro : 07.2013.051

    Thème : ADMINISTRATION GENERALE

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