Saint-Genis-Laval

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Les délibérations

   

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 NOVEMBRE 2015

    Date : 03/11/2015

    Objet : Convention de partenariat avec les associations d'éducation à l'environnement retenues pour les animations pédagogiques du projet nature des Hautes-Barolles 2015-2016

    Numéro : 11.2015.069

    Thème : ENVIRONNEMENT

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 NOVEMBRE 2015

    Date : 03/11/2015

    Objet : Signature de la charte du Réseau pour l'Emploi du Sud-Ouest Lyonnais (RESOL)

    Numéro : 11.2015.070

    Thème : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 NOVEMBRE 2015

    Date : 03/11/2015

    Objet : Pacte de cohérence métropolitain

    Numéro : 11.2015.068

    Thème : ADMINISTRATION GENERALE

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 NOVEMBRE 2015

    Date : 03/11/2015

    Objet : Convention intercommunale entre les médiathèques de Saint-Genis-Laval, Brignais et Oullins

    Numéro : 11.2015.075

    Thème : CULTURE

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 NOVEMBRE 2015

    Date : 03/11/2015

    Objet : Conditions de dépôt des listes pour l'élection des membres de la commission de Délégation de Service Public

    Numéro : 11.2015.076

    Thème : JURIDIQUE

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 NOVEMBRE 2015

    Date : 03/11/2015

    Objet : Modification de l'état des postes

    Numéro : 11.2015.078

    Thème : PERSONNEL COMMUNAL

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 NOVEMBRE 2015

    Date : 03/11/2015

    Objet : Décision modificative n°2

    Numéro : 11.2015.071

    Thème : FINANCES

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 NOVEMBRE 2015

    Date : 03/11/2015

    Objet : Subvention à ALLIADE HABITAT pour l'acquisition de 24 logements aidés au 23 rue Guilloux

    Numéro : 11.2015.073

    Thème : LOGEMENT

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 NOVEMBRE 2015

    Date : 03/11/2015

    Objet : Subvention à SCIC HABITAT RHÔNE-ALPES pour l'acquisition de 35 logements aidés aux 5, 10, 12, 16 rue Marc Riboud (PUP Darcieux Collonges)

    Numéro : 11.2015.072

    Thème : LOGEMENT

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 NOVEMBRE 2015

    Date : 03/11/2015

    Objet : Compte-rendu des décisions n°2015-081 à 2015-092

    Numéro : 11.2015.067

    Thème : ADMINISTRATION GENERALE

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