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Les délibérations

   

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUIN 2014

    Date : 03/06/2014

    Objet : Compte-rendu des décisions 2014-020 à 2014-028

    Numéro : 06.2014.046

    Thème : ADMINISTRATION GENERALE

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUIN 2014

    Date : 03/06/2014

    Objet : Désignation d'un représentant du conseil municipal au conseil d'administration de l'association des Vignerons de Beauregard

    Numéro : 06.2014.047

    Thème : ADMINISTRATION GENERALE

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUIN 2014

    Date : 03/06/2014

    Objet : Contrat Enfance Jeunesse 2014 - Volet Jeunesse

    Numéro : 06.2014.051

    Thème : JEUNESSE

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUIN 2014

    Date : 03/06/2014

    Objet : Indemnité de logement des instituteurs - Fixation des taux pour l'année 2013

    Numéro : 06.2014.054

    Thème : ENSEIGNEMENT

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUIN 2014

    Date : 03/06/2014

    Objet : Affectation du résultat 2013

    Numéro : 06.2014.063

    Thème : FINANCES

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUIN 2014

    Date : 03/06/2014

    Objet : Groupement de commandes - Exploitation des installations thermiques des bâtiments communaux

    Numéro : 06.2014.057

    Thème : MARCHES PUBLICS

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 24 AVRIL 2014

    Date : 24/04/2014

    Objet : Emplois saisonniers d'été

    Numéro : 04.2014.044

    Thème : PERSONNEL COMMUNAL

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 24 AVRIL 2014

    Date : 24/04/2014

    Objet : Modification de l'état des postes

    Numéro : 04.2014.045

    Thème : PERSONNEL COMMUNAL

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 24 AVRIL 2014

    Date : 24/04/2014

    Objet : Subventions 2014

    Numéro : 04.2014.043

    Thème : FINANCES

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 24 AVRIL 2014

    Date : 24/04/2014

    Objet : Ravalements de façades soumis à déclaration préalable de travaux sur le territoire de la commune

    Numéro : 04.2014.037

    Thème : URBANISME

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