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Les délibérations

   

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 22 SEPTEMBRE 2015

    Date : 22/09/2015

    Objet : Ouverture d'enquête publique en vue d'autoriser la société GENZYME POLYCLONALS SAS à exploiter des installations où sont utilisés de manière confinée dans un processus de production industrielle des OGM, dans son établissement situé ZAC Porte Ampère Lyo

    Numéro : 09.2015.056

    Thème : ENVIRONNEMENT

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 22 SEPTEMBRE 2015

    Date : 22/09/2015

    Objet : Principe de lancement de la délégation de service public de la maison de quartier

    Numéro : 09.2015.061

    Thème : MARCHES PUBLICS

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 22 SEPTEMBRE 2015

    Date : 22/09/2015

    Objet : Compte-rendu des décisions n°2015-052 à 2015-080

    Numéro : 09.2015.054

    Thème : ADMINISTRATION GENERALE

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 22 SEPTEMBRE 2015

    Date : 22/09/2015

    Objet : Acceptation de dons dans le cadre du festival des Musiques de Beauregard [Mécénat]

    Numéro : 09.2015.063

    Thème : FINANCES

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 22 SEPTEMBRE 2015

    Date : 22/09/2015

    Objet : Contrat Local de la Parentalité et des Projets Educatifs Locaux - Programmation 2015-2016

    Numéro : 09.2015.058

    Thème : JEUNESSE

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2015

    Date : 30/06/2015

    Objet : Convention entre la Ville, l'OGEC et l'école privée Sainte Marie -Saint Joseph

    Numéro : 06.2015.043

    Thème : ENSEIGNEMENT

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2015

    Date : 30/06/2015

    Objet : Compte-rendu des décisions n°2015-042 à 2015-051

    Numéro : 06.2015.038

    Thème : ADMINISTRATION GENERALE

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2015

    Date : 30/06/2015

    Objet : DSP Maison de Quartier des Collonges - Avenant sur le bâti et la tarification

    Numéro : 06.2015.046

    Thème : JEUNESSE

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2015

    Date : 30/06/2015

    Objet : Convention des Foulées de Beauregard

    Numéro : 06.2015.042

    Thème : SPORT

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2015

    Date : 30/06/2015

    Objet : Approbation du Compte de Gestion 2014

    Numéro : 06.2015.050

    Thème : FINANCES

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