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Les délibérations

   

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JUIN 2016

    Date : 28/06/2016

    Objet : Affectation du résultat 2015

    Numéro : 06.2016.043

    Thème : FINANCES

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JUIN 2016

    Date : 28/06/2016

    Objet : Convention de partenariat avec les associations d'éducation à l'environnement retenues pour les animations pédagogiques du Projet Nature du plateau des Hautes-Barolles 2016-2017

    Numéro : 06.2016.035

    Thème : ENVIRONNEMENT

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JUIN 2016

    Date : 28/06/2016

    Objet : Mise en oeuvre du Procès-Verbal Electronique (PVE)

    Numéro : 06.2016.034

    Thème : ADMINISTRATION GENERALE

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JUIN 2016

    Date : 28/06/2016

    Objet : Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières au titre de l'année 2015

    Numéro : 06.2016.040

    Thème : FONCIER

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JUIN 2016

    Date : 28/06/2016

    Objet : Motion de soutien à la candidature de la Ville de Paris à l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques d'été de 2024

    Numéro : 06.2016.044

    Thème : VOEU

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JUIN 2016

    Date : 28/06/2016

    Objet : Délégation de Service Public de la restauration collective - Election des membres de la commission de Délégation de Service Public

    Numéro : 06.2016.039

    Thème : JURIDIQUE

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JUIN 2016

    Date : 28/06/2016

    Objet : Délégation de Service Public de la restauration collective - Lancement de la procédure

    Numéro : 06.2016.038

    Thème : JURIDIQUE

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JUIN 2016

    Date : 28/06/2016

    Objet : Compte-rendu des décisions n°2016-027 à 2016-035

    Numéro : 06.2016.033

    Thème : ADMINISTRATION GENERALE

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JUIN 2016

    Date : 28/06/2016

    Objet : Approbation du compte de gestion 2015

    Numéro : 06.2016.042

    Thème : FINANCES

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JUIN 2016

    Date : 28/06/2016

    Objet : Vote du compte administratif 2015

    Numéro : 06.2016.041

    Thème : FINANCES

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