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Les délibérations

   

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JANVIER 2017

    Date : 24/01/2017

    Objet : Rapport d'orientations budgétaires 2017

    Numéro : 01.2017.004

    Thème : FINANCES

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JANVIER 2017

    Date : 24/01/2017

    Objet : Rapport annuel 2016 de la commission d'accessibilité

    Numéro : 01.2017.002

    Thème : HANDICAP

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 06 DECEMBRE 2016

    Date : 06/12/2016

    Objet : Rémunération des agents recenseurs

    Numéro : 12.2016.078

    Thème : PERSONNEL COMMUNAL

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 06 DECEMBRE 2016

    Date : 06/12/2016

    Objet : Acomptes subventions 2017

    Numéro : 12.2016.073

    Thème : FINANCES

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 06 DECEMBRE 2016

    Date : 06/12/2016

    Objet : Acceptation de dons dans le cadre du festival des Musiques de Beauregard

    Numéro : 12.2016.069

    Thème : CULTURE

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 06 DECEMBRE 2016

    Date : 06/12/2016

    Objet : Salles communales et mises à disposition de moyens

    Numéro : 12.2016.062

    Thème : ADMINISTRATION GENERALE

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 06 DECEMBRE 2016

    Date : 06/12/2016

    Objet : Voeu relatif à l'hôpital Henry Gabrielle

    Numéro : 12.2016.080

    Thème : VOEU

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 06 DECEMBRE 2016

    Date : 06/12/2016

    Objet : Convention de groupement de commandes pour l'acquisition de fourniture de papeterie, travaux manuels, jeux et matériels éducatifs

    Numéro : 12.2016.070

    Thème : MARCHES PUBLICS

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 06 DECEMBRE 2016

    Date : 06/12/2016

    Objet : Demande de garantie d'emprunt à hauteur de 15% des fonds empruntés pour la réhabilitation des 99 logements de la résidence "Les Alouettes" sise 34 rue Guilloux

    Numéro : 12.2016.064

    Thème : LOGEMENT

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 06 DECEMBRE 2016

    Date : 06/12/2016

    Objet : Décision modificative n°2

    Numéro : 12.2016.076

    Thème : FINANCES

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