Saint-Genis-Laval

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Les délibérations

   

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 27 SEPTEMBRE 2016

    Date : 27/09/2016

    Objet : Subventions 2016 - Détail projets pluriannuels écoles maternelles et élémentaires

    Numéro : 09.2016.057

    Thème : FINANCES

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 27 SEPTEMBRE 2016

    Date : 27/09/2016

    Objet : Fonds de concours pour le remplacement de la chaudière de l'église de Saint-Genis-Laval

    Numéro : 09.2016.058

    Thème : FINANCES

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 27 SEPTEMBRE 2016

    Date : 27/09/2016

    Objet : Décision modificative n°1

    Numéro : 09.2016.059

    Thème : FINANCES

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 27 SEPTEMBRE 2016

    Date : 27/09/2016

    Objet : Compte-rendu des décisions n°2016-036 à 2016-041

    Numéro : 09.2016.045

    Thème : ADMINISTRATION GENERALE

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 27 SEPTEMBRE 2016

    Date : 27/09/2016

    Objet : Subventions temps d'activités périscolaires - Année scolaire 2016/2017

    Numéro : 09.2016.054

    Thème : ENSEIGNEMENT

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 27 SEPTEMBRE 2016

    Date : 27/09/2016

    Objet : DSP restauration collective - Rapport du délégataire - Année 2015

    Numéro : 09.2016.052

    Thème : ENSEIGNEMENT

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 27 SEPTEMBRE 2016

    Date : 27/09/2016

    Objet : Inscription plan façades

    Numéro : 09.2016.049

    Thème : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 27 SEPTEMBRE 2016

    Date : 27/09/2016

    Objet : Modification d'état des postes

    Numéro : 09.2016.060

    Thème : PERSONNEL COMMUNAL

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JUIN 2016

    Date : 28/06/2016

    Objet : Abondement du Fonds d'Initiative Communale - Convention entre la Ville et la Métropole de Lyon

    Numéro : 06.2016.036

    Thème : ESPACES PUBLICS

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JUIN 2016

    Date : 28/06/2016

    Objet : Animations Ville Vie Vacances - Année 2016

    Numéro : 06.2016.037

    Thème : JEUNESSE

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