Saint-Genis-Laval

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Les délibérations

   

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 NOVEMBRE 2015

    Date : 03/11/2015

    Objet : Compte-rendu des décisions n°2015-081 à 2015-092

    Numéro : 11.2015.067

    Thème : ADMINISTRATION GENERALE

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 NOVEMBRE 2015

    Date : 03/11/2015

    Objet : Garantie d'emprunt des prêts pour l'opération d'acquisition de 18 logements PLUS et 6 logements PLAI situés 23 rue Guilloux sollicitée par la société ALLIADE HABITAT

    Numéro : 11.2015.074

    Thème : LOGEMENT

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 22 SEPTEMBRE 2015

    Date : 22/09/2015

    Objet : Subventions Temps d'Activités périscolaires - 1er trimestre année scolaire 2015-2016

    Numéro : 09.2015.060

    Thème : JEUNESSE

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 22 SEPTEMBRE 2015

    Date : 22/09/2015

    Objet : Abondement du Fonds d'Initiative Communale - Convention entre la Ville et la Métropole de Lyon

    Numéro : 09.2015.057

    Thème : ESPACES PUBLICS

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 22 SEPTEMBRE 2015

    Date : 22/09/2015

    Objet : Transmission d'emplacement de vente sur les marchés

    Numéro : 09.2015.062

    Thème : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 22 SEPTEMBRE 2015

    Date : 22/09/2015

    Objet : Majoration de la taxe d'habitation sur les résidences secondaires

    Numéro : 09.2015.064

    Thème : FINANCES

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 22 SEPTEMBRE 2015

    Date : 22/09/2015

    Objet : Délibération fixant les règles d'ouverture, de fonctionnement, de gestion, d'utilisation et de clôture du Compte Épargne Temps (CET)

    Numéro : 09.2015.065

    Thème : PERSONNEL COMMUNAL

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 22 SEPTEMBRE 2015

    Date : 22/09/2015

    Objet : Modification de l'état des postes

    Numéro : 09.2015.066

    Thème : PERSONNEL COMMUNAL

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 22 SEPTEMBRE 2015

    Date : 22/09/2015

    Objet : Contrat Enfance Jeunesse - Volet Jeunesse - Programmation 2015

    Numéro : 09.2015.059

    Thème : JEUNESSE

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 22 SEPTEMBRE 2015

    Date : 22/09/2015

    Objet : Agenda d'accessibilité programmé - AD'AP

    Numéro : 09.2015.055

    Thème : HANDICAP

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