Saint-Genis-Laval

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Les délibérations

   

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 27 SEPTEMBRE 2016

    Date : 27/09/2016

    Objet : Accueil Périscolaire Guilloux- Règlement intérieur

    Numéro : 09.2016.053

    Thème : ENSEIGNEMENT

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 27 SEPTEMBRE 2016

    Date : 27/09/2016

    Objet : Demande de protection fonctionnelle de Monsieur Rémi GONALONS

    Numéro : 09.2016.056

    Thème : JURIDIQUE

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 27 SEPTEMBRE 2016

    Date : 27/09/2016

    Objet : Modification statutaire n°1 du SIGERLy

    Numéro : 09.2016.046

    Thème : DEVELOPPEMENT DURABLE

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 27 SEPTEMBRE 2016

    Date : 27/09/2016

    Objet : Comité des Services aux Familles et de l'Education pour la Métropole et le Département (CSFEMD) ( ex CDPPEL)

    Numéro : 09.2016.050

    Thème : JEUNESSE

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 27 SEPTEMBRE 2016

    Date : 27/09/2016

    Objet : Subventions 2016 - Détail projets pluriannuels écoles maternelles et élémentaires

    Numéro : 09.2016.057

    Thème : FINANCES

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 27 SEPTEMBRE 2016

    Date : 27/09/2016

    Objet : Fonds de concours pour le remplacement de la chaudière de l'église de Saint-Genis-Laval

    Numéro : 09.2016.058

    Thème : FINANCES

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 27 SEPTEMBRE 2016

    Date : 27/09/2016

    Objet : Décision modificative n°1

    Numéro : 09.2016.059

    Thème : FINANCES

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 27 SEPTEMBRE 2016

    Date : 27/09/2016

    Objet : Compte-rendu des décisions n°2016-036 à 2016-041

    Numéro : 09.2016.045

    Thème : ADMINISTRATION GENERALE

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 27 SEPTEMBRE 2016

    Date : 27/09/2016

    Objet : Subventions temps d'activités périscolaires - Année scolaire 2016/2017

    Numéro : 09.2016.054

    Thème : ENSEIGNEMENT

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 27 SEPTEMBRE 2016

    Date : 27/09/2016

    Objet : DSP restauration collective - Rapport du délégataire - Année 2015

    Numéro : 09.2016.052

    Thème : ENSEIGNEMENT

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