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Les délibérations

   

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MARS 2018

    Date : 20/03/2018

    Objet : Organisation scolaire 2018-2019 et modification du PEDT

    Numéro : 03.2018.014

    Thème : ENSEIGNEMENT

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MARS 2018

    Date : 20/03/2018

    Objet : Rapport annuel 2016 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets

    Numéro : 03.2018.008

    Thème : ADMINISTRATION GENERALE

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MARS 2018

    Date : 20/03/2018

    Objet : Vote des taux communaux 2018

    Numéro : 03.2018.019

    Thème : FINANCES

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MARS 2018

    Date : 20/03/2018

    Objet : Acquisition des parcelles BE 56 et 57 situées 49 rue Guilloux

    Numéro : 03.2018.012

    Thème : FONCIER

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MARS 2018

    Date : 20/03/2018

    Objet : Garantie d'emprunt des prêts pour l'opération de construction de 26 logements en PLAI, PLUS et PLS situés 34 rue Guilloux et sollicitée par la Société ALLIADE HABITAT

    Numéro : 03.2018.011

    Thème : LOGEMENT

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JANVIER 2018

    Date : 23/01/2018

    Objet : Modification de l'état des postes

    Numéro : 01.2018.005

    Thème : PERSONNEL COMMUNAL

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JANVIER 2018

    Date : 23/01/2018

    Objet : Enquête publique sur la demande d'autorisation présentée par la société SFNI en vue d'exploiter des installations de traitement et affinage de métaux non ferreux dans l'établissement situé 15 chemin des Basses Vallières à Brignais

    Numéro : 01.2018.003

    Thème : DEVELOPPEMENT DURABLE

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JANVIER 2018

    Date : 23/01/2018

    Objet : Compte-rendu des décisions n°2017-035 à 2017-038

    Numéro : 01.2018.002

    Thème : ADMINISTRATION GENERALE

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JANVIER 2018

    Date : 23/01/2018

    Objet : Procès-verbal d'installation d'un nouveau Conseiller municipal suite à démission

    Numéro : 01.2018.001

    Thème : ADMINISTRATION GENERALE

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JANVIER 2018

    Date : 23/01/2018

    Objet : Rapport d'orientations budgétaires 2018 - Tous budgets

    Numéro : 01.2018.004

    Thème : FINANCES

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