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Les délibérations
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 05 DECEMBRE 2013
Date : 05/12/2013
Objet : Création d'un fonds DVD fiction et subvention
Numéro : 12.2013.079
Thème : CULTURE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 05 DECEMBRE 2013
Date : 05/12/2013
Objet : Subvention affectée à Pom'Cerises
Numéro : 12.2013.082
Thème : FINANCES
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 05 DECEMBRE 2013
Date : 05/12/2013
Objet : Subvention exceptionnelle pour les Philippines
Numéro : 12.2013.080
Thème : SOCIAL
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 05 DECEMBRE 2013
Date : 05/12/2013
Objet : Avenant de prolongation du marché relatif aux assurances de la Ville et du CCAS
Numéro : 12.2013.078
Thème : MARCHES PUBLICS
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2013
Date : 26/09/2013
Objet : Perception, contrôle et reversement des redevances d'occupation du domaine public communal pour la distribution de gaz naturel par le SIGERLy
Numéro : 09.2013.072
Thème : FINANCES
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2013
Date : 26/09/2013
Objet : Modification de l'état des postes
Numéro : 09.2013.074
Thème : PERSONNEL COMMUNAL
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2013
Date : 26/09/2013
Objet : Approbation de l'Avant Projet Définitif (APD) de la Maison de quartier des Collonges
Numéro : 09.2013.063
Thème : COHESION SOCIALE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2013
Date : 26/09/2013
Objet : Révision du PLU -H. Débat sur les orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD)
Numéro : 09.2013.066
Thème : URBANISME
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2013
Date : 26/09/2013
Objet : Décision modificative n°2
Numéro : 09.2013.073
Thème : FINANCES
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2013
Date : 26/09/2013
Objet : Subvention Graine de SOL pour l'action "Service d'Amorçage de Projet" (SAP) - CitésLab
Numéro : 09.2013.069
Thème : EMPLOI
Listes des délibérations examinées (anciennement comptes rendus)
Listes des délibérations examinées
> 11 mai 2023 (mis en ligne le 12/05/2023)
Comptes rendus des conseils municipaux
