- Accueil >
- Bienvenue à Saint-Genis-Laval >
- Une ville citoyenne >
- Les délibérations
Les délibérations
-
Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUILLET 2013
Date : 02/07/2013
Objet : Recrutement d'un contractuel sur le poste d'agent de développement économique et social du territoire
Numéro : 07.2013.061
Thème : PERSONNEL COMMUNAL
-
Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUILLET 2013
Date : 02/07/2013
Objet : Modification de l'état des postes
Numéro : 07.2013.062
Thème : PERSONNEL COMMUNAL
-
Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUILLET 2013
Date : 02/07/2013
Objet : Tarifs publics communaux 2013-2014
Numéro : 07.2013.058
Thème : FINANCES
-
Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUILLET 2013
Date : 02/07/2013
Objet : Délégation de service public de la restauration collective
Numéro : 07.2013.056
Thème : ENSEIGNEMENT
-
Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUILLET 2013
Date : 02/07/2013
Objet : Contrat Enfance Jeunesse 2013 - Volet Jeunesse
Numéro : 07.2013.057
Thème : JEUNESSE
-
Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUILLET 2013
Date : 02/07/2013
Objet : Adhésion à la convention de participation en matière de protection sociale et modalité de participation financière
Numéro : 07.2013.059
Thème : PERSONNEL COMMUNAL
-
Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUILLET 2013
Date : 02/07/2013
Objet : Indemnité de logement des instituteurs - Fixation des taux pour l'année 2012
Numéro : 07.2013.054
Thème : ENSEIGNEMENT
-
Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUILLET 2013
Date : 02/07/2013
Objet : Renouvellement de la convention de partenariat avec les associations d'éducation à l'environnement retenues pour les animations pédagogiques du Projet Nature du plateau des Hautes-Barolles 2013-2014
Numéro : 07.2013.053
Thème : ENVIRONNEMENT
-
Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2013
Date : 28/05/2013
Objet : Cession d'un terrain communal - Secteur des Platanes
Numéro : 05.2013.035
Thème : FONCIER
-
Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2013
Date : 28/05/2013
Objet : Approbation du Compte Administratif 2012
Numéro : 05.2013.044
Thème : FINANCES
Listes des délibérations examinées (anciennement comptes rendus)
Listes des délibérations examinées
> 11 mai 2023 (mis en ligne le 12/05/2023)
Comptes rendus des conseils municipaux
