Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 09 JANVIER 2014

Date : 09/01/2014

Objet : Compte-rendu des décisions 2013-110 à 2013-124

Numéro : 01.2014.001

Thème : ADMINISTRATION GENERALE

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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 09 JANVIER 2014

Date : 09/01/2014

Objet : Refondation de l'école - Réforme des rythmes scolaires

Numéro : 01.2014.002

Thème : ENSEIGNEMENT

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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 05 DECEMBRE 2013

Date : 05/12/2013

Objet : Conventions avec la copropriété "Les Nymphéas"

Numéro : 12.2013.076

Thème : FONCIER

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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 05 DECEMBRE 2013

Date : 05/12/2013

Objet : Compte-rendu des décisions 2013-086 à 2013-109

Numéro : 12.2013.075

Thème : ADMINISTRATION GENERALE

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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 05 DECEMBRE 2013

Date : 05/12/2013

Objet : Groupement de commandes pour la fourniture de gaz naturel et de services associés

Numéro : 12.2013.077

Thème : BATIMENTS COMMUNAUX

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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 05 DECEMBRE 2013

Date : 05/12/2013

Objet : Subvention à GRAND LYON HABITAT pour la rénovation du 1 et 1 bis impasse Marion

Numéro : 12.2013.081

Thème : HABITAT

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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 05 DECEMBRE 2013

Date : 05/12/2013

Objet : Crédits anticipés d'investissement 2014, travaux sur bâtiments et espaces publics communaux 2014, ainsi que les autorisations annuelles d'urbanisme

Numéro : 12.2013.085

Thème : FINANCES

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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 05 DECEMBRE 2013

Date : 05/12/2013

Objet : Subventions 2014 - Acomptes

Numéro : 12.2013.084

Thème : FINANCES

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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 05 DECEMBRE 2013

Date : 05/12/2013

Objet : Décision modificative n° 3

Numéro : 12.2013.083

Thème : FINANCES

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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 05 DECEMBRE 2013

Date : 05/12/2013

Objet : Modification de l'état des postes

Numéro : 12.2013.086

Thème : PERSONNEL COMMUNAL

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