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Les délibérations
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 14 AVRIL 2014
Date : 14/04/2014
Objet : Désignation des délégués au SIGERLY
Numéro : 04.2014.026
Thème : ADMINISTRATION GENERALE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 14 AVRIL 2014
Date : 14/04/2014
Objet : Désignation de représentants du conseil municipal des conseils d'administration et conseils d'écoles des établissements d'enseignement scolaire de la commune
Numéro : 04.2014.029
Thème : ADMINISTRATION GENERALE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 14 AVRIL 2014
Date : 14/04/2014
Objet : Désignation d'un représentant du conseil municipal siégeant au conseil de discipline de recours Rhône-Alpes.
Numéro : 04.2014.032
Thème : ADMINISTRATION GENERALE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 14 AVRIL 2014
Date : 14/04/2014
Objet : Désignation des délégués au Syndicat Rhodanien de Développement du Câble
Numéro : 04.2014.025
Thème : ADMINISTRATION GENERALE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 14 AVRIL 2014
Date : 14/04/2014
Objet : Détermination des commissions, du nombre de membres et désignation
Numéro : 04.2014.020
Thème : ADMINISTRATION GENERALE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 14 AVRIL 2014
Date : 14/04/2014
Objet : Désignation de représentants du conseil municipal dans les conseils d'administration de diverses associations saint-genoises
Numéro : 04.2014.031
Thème : ADMINISTRATION GENERALE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 14 AVRIL 2014
Date : 14/04/2014
Objet : Désignation des représentants au Comité National d'Action Sociale (CNAS)
Numéro : 04.2014.030
Thème : ADMINISTRATION GENERALE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 04 AVRIL 2014
Date : 04/04/2014
Objet : Election du Maire
Numéro : 04.2014.013
Thème : ADMINISTRATION GENERALE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 04 AVRIL 2014
Date : 04/04/2014
Objet : Détermination du nombre d'adjoints au Maire
Numéro : 04.2014.014
Thème : ADMINISTRATION GENERALE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 04 AVRIL 2014
Date : 04/04/2014
Objet : Election des adjoints au Maire
Numéro : 04.2014.015
Thème : ADMINISTRATION GENERALE
Listes des délibérations examinées (anciennement comptes rendus)
Listes des délibérations examinées
> 11 mai 2023 (mis en ligne le 12/05/2023)
Comptes rendus des conseils municipaux
