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Les délibérations
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 27 SEPTEMBRE 2016
Date : 27/09/2016
Objet : Accueil Périscolaire Guilloux- Règlement intérieur
Numéro : 09.2016.053
Thème : ENSEIGNEMENT
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 27 SEPTEMBRE 2016
Date : 27/09/2016
Objet : Demande de protection fonctionnelle de Monsieur Rémi GONALONS
Numéro : 09.2016.056
Thème : JURIDIQUE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 27 SEPTEMBRE 2016
Date : 27/09/2016
Objet : Modification statutaire n°1 du SIGERLy
Numéro : 09.2016.046
Thème : DEVELOPPEMENT DURABLE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 27 SEPTEMBRE 2016
Date : 27/09/2016
Objet : Comité des Services aux Familles et de l'Education pour la Métropole et le Département (CSFEMD) ( ex CDPPEL)
Numéro : 09.2016.050
Thème : JEUNESSE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 27 SEPTEMBRE 2016
Date : 27/09/2016
Objet : Subventions 2016 - Détail projets pluriannuels écoles maternelles et élémentaires
Numéro : 09.2016.057
Thème : FINANCES
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 27 SEPTEMBRE 2016
Date : 27/09/2016
Objet : Fonds de concours pour le remplacement de la chaudière de l'église de Saint-Genis-Laval
Numéro : 09.2016.058
Thème : FINANCES
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 27 SEPTEMBRE 2016
Date : 27/09/2016
Objet : Décision modificative n°1
Numéro : 09.2016.059
Thème : FINANCES
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 27 SEPTEMBRE 2016
Date : 27/09/2016
Objet : Compte-rendu des décisions n°2016-036 à 2016-041
Numéro : 09.2016.045
Thème : ADMINISTRATION GENERALE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 27 SEPTEMBRE 2016
Date : 27/09/2016
Objet : Subventions temps d'activités périscolaires - Année scolaire 2016/2017
Numéro : 09.2016.054
Thème : ENSEIGNEMENT
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 27 SEPTEMBRE 2016
Date : 27/09/2016
Objet : DSP restauration collective - Rapport du délégataire - Année 2015
Numéro : 09.2016.052
Thème : ENSEIGNEMENT
Listes des délibérations examinées (anciennement comptes rendus)
Listes des délibérations examinées
> 3 octobre 2024 (en ligne le 08/10/2024)
> 4 juillet 2024 (en ligne le 05/07/2024)
> 20 juin 2024 (en ligne le 21/06/2024)
> 8 février 2024 (en ligne le 13/02/2024)
> 23 janvier 2024 (en ligne le 25/01/2024)
> 21 décembre 2023 (en ligne le 22/12/2023)
> 14 décembre 2023 (en ligne le 15/12/2023)
> 11 mai 2023 (mis en ligne le 12/05/2023)
Comptes rendus des conseils municipaux
Procès verbaux des conseils municipaux
> 2 septembre 2024 (en ligne e 08/10/2024)
> 4 juillet 2024 (en ligne le 08/10/2024)
> 20 juin 2024 (en ligne le 05/07/2024)
> 23 janvier 2024 (en ligne le 12/02/2024)
> 21 décembre 2023 (en ligne le 12/02/2024)
> 23 mars 2023 (en ligne le 12/05/2023)
