Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUIN 2014

Date : 03/06/2014

Objet : Animations Ville Vie Vacances 2014

Numéro : 06.2014.052

Thème : JEUNESSE

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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUIN 2014

Date : 03/06/2014

Objet : Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein de l'assemblée générale de l'association de gestion du fichier commun de la demande locative sociale du Rhône

Numéro : 06.2014.049

Thème : LOGEMENT

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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUIN 2014

Date : 03/06/2014

Objet : Approbation du Compte de Gestion 2013

Numéro : 06.2014.062

Thème : FINANCES

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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUIN 2014

Date : 03/06/2014

Objet : Groupement de commandes - Assurance statutaire

Numéro : 06.2014.056

Thème : MARCHES PUBLICS

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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUIN 2014

Date : 03/06/2014

Objet : Désignation des membres de la commission communale des impôts directs

Numéro : 06.2014.060

Thème : FINANCES

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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUIN 2014

Date : 03/06/2014

Objet : Avenant portant diminution de l'emprise foncière du bail emphytéotique avec SCIC HABITAT

Numéro : 06.2014.058

Thème : FONCIER

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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUIN 2014

Date : 03/06/2014

Objet : Approbation du Compte Administratif 2013

Numéro : 06.2014.061

Thème : FINANCES

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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUIN 2014

Date : 03/06/2014

Objet : Rentrée scolaire 2014 - Réforme des Rythmes Scolaires

Numéro : 06.2014.053

Thème : ENSEIGNEMENT

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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUIN 2014

Date : 03/06/2014

Objet : Bilan annuel des cessions et acquisitions au titre de l'année 2013

Numéro : 06.2014.059

Thème : FONCIER

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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUIN 2014

Date : 03/06/2014

Objet : Subvention projets d'écoles 2014

Numéro : 06.2014.055

Thème : ENSEIGNEMENT

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