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Les délibérations
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 24 FEVRIER 2015
Date : 24/02/2015
Objet : Rapport annuel 2013 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets
Numéro : 02.2015.012
Thème : ADMINISTRATION GENERALE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 24 FEVRIER 2015
Date : 24/02/2015
Objet : Extension du périmètre de la Communauté urbaine de Lyon à la commune de Quincieux - Evaluation des charges transférées
Numéro : 02.2015.011
Thème : ADMINISTRATION GENERALE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 24 FEVRIER 2015
Date : 24/02/2015
Objet : Budget primitif 2015
Numéro : 02.2015.017
Thème : FINANCES
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 06 JANVIER 2015
Date : 06/01/2015
Objet : Plan de titularisation 2015
Numéro : 01.2015.009
Thème : PERSONNEL COMMUNAL
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 06 JANVIER 2015
Date : 06/01/2015
Objet : Métropole : convention de délégation de gestion de service relative à la gestion des arrêtés de voirie
Numéro : 01.2015.002
Thème : ESPACES PUBLICS
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 06 JANVIER 2015
Date : 06/01/2015
Objet : Engagement triennal de la Ville sur la période de 2014-2016 au titre de la loi SRU
Numéro : 01.2015.003
Thème : LOGEMENT
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 06 JANVIER 2015
Date : 06/01/2015
Objet : Modification de l'état des postes
Numéro : 01.2015.008
Thème : PERSONNEL COMMUNAL
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 06 JANVIER 2015
Date : 06/01/2015
Objet : Crédits anticipés d'investissement 2015, travaux sur bâtiments et espaces publics communaux 2015, ainsi que les autorisations annuelles d'urbanisme
Numéro : 01.2015.004
Thème : FINANCES
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 06 JANVIER 2015
Date : 06/01/2015
Objet : Débat d'orientations budgétaires 2015
Numéro : 01.2015.006
Thème : FINANCES
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 06 JANVIER 2015
Date : 06/01/2015
Objet : Décision modificative n°2
Numéro : 01.2015.007
Thème : FINANCES
Listes des délibérations examinées (anciennement comptes rendus)
Listes des délibérations examinées
> 11 mai 2023 (mis en ligne le 12/05/2023)
Comptes rendus des conseils municipaux
