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Les délibérations
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 24 AVRIL 2014
Date : 24/04/2014
Objet : Projet Nature des Hautes-Barolles : Programmation 2014
Numéro : 04.2014.036
Thème : ENVIRONNEMENT
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 24 AVRIL 2014
Date : 24/04/2014
Objet : Rapport annuel 2012 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau et de l'assainissement
Numéro : 04.2014.035
Thème : ADMINISTRATION GENERALE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 24 AVRIL 2014
Date : 24/04/2014
Objet : Budget primitif 2014
Numéro : 04.2014.041
Thème : FINANCES
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 24 AVRIL 2014
Date : 24/04/2014
Objet : Constitution d'un groupement de commandes entre la Ville et le CCAS
Numéro : 04.2014.040
Thème : MARCHES PUBLICS
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 24 AVRIL 2014
Date : 24/04/2014
Objet : Vente des documents de la médiathèque retirés des collections
Numéro : 04.2014.038
Thème : CULTURE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 24 AVRIL 2014
Date : 24/04/2014
Objet : Vote des taux communaux 2014
Numéro : 04.2014.042
Thème : FINANCES
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 24 AVRIL 2014
Date : 24/04/2014
Objet : Rapport annuel 2012 sur le prix et la qualité du service public des déchets
Numéro : 04.2014.034
Thème : ADMINISTRATION GENERALE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 14 AVRIL 2014
Date : 14/04/2014
Objet : Centre communal d'action sociale - Détermination du nombre de membres élus au conseil d'administration et désignation de ces membres
Numéro : 04.2014.021
Thème : ADMINISTRATION GENERALE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 14 AVRIL 2014
Date : 14/04/2014
Objet : Désignation d'un délégué au sein du CLIC des sociétés Dépôt Pétrolier de Lyon, Entrepôt Pétrolier de Lyon, Stockages Pétroliers de Lyon situées au Port Edouard Herriot à Lyon 7° et ARKEMA à Pierre-Bénite
Numéro : 04.2014.028
Thème : ADMINISTRATION GENERALE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 14 AVRIL 2014
Date : 14/04/2014
Objet : Désignation des délégués au SMAGGA (Syndicat de mise en valeur, d'aménagement et de gestion du bassin versant du Garon)
Numéro : 04.2014.027
Thème : ADMINISTRATION GENERALE
Listes des délibérations examinées (anciennement comptes rendus)
Listes des délibérations examinées
> 11 mai 2023 (mis en ligne le 12/05/2023)
Comptes rendus des conseils municipaux
