Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MARS 2013

Date : 28/03/2013

Objet : Convention Projet Urbain Partenarial entre la Commune et le Grand Lyon -Darcieux-Collonges

Numéro : 03.2013.022

Thème : URBANISME

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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MARS 2013

Date : 28/03/2013

Objet : Vote des taux communaux 2013

Numéro : 03.2013.028

Thème : FINANCES

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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MARS 2013

Date : 28/03/2013

Objet : Abondement du Fonds d'Initiative Communal - Convention entre la ville et la Communauté urbaine de Lyon

Numéro : 03.2013.025

Thème : ESPACES PUBLICS

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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MARS 2013

Date : 28/03/2013

Objet : Convention de versement de fonds de concours - PUP Darcieux-Collonges

Numéro : 03.2013.024

Thème : URBANISME

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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MARS 2013

Date : 28/03/2013

Objet : Plan de titularisation

Numéro : 03.2013.029

Thème : PERSONNEL COMMUNAL

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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MARS 2013

Date : 28/03/2013

Objet : Dissolution du syndicat intercommunal de Beaunant et vente du bien immobilier

Numéro : 03.2013.021

Thème : ENSEIGNEMENT

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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MARS 2013

Date : 28/03/2013

Objet : Animation Ville Vie Vacances 2013

Numéro : 03.2013.019

Thème : JEUNESSE

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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MARS 2013

Date : 28/03/2013

Objet : Projet Nature des Hautes-Barolles - Programmation 2013

Numéro : 03.2013.017

Thème : ENVIRONNEMENT

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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 19 FEVRIER 2013

Date : 19/02/2013

Objet : Adhésion de la ville au fichier commun de la demande locative sociale du Rhône

Numéro : 02.2013.008

Thème : HABITAT

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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 19 FEVRIER 2013

Date : 19/02/2013

Objet : Acquisition d'une bande de terrain nu (BIGUERES ET BERTOLA)

Numéro : 02.2013.004

Thème : FONCIER

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