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Les délibérations
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 05 DECEMBRE 2013
Date : 05/12/2013
Objet : Compte-rendu des décisions 2013-086 à 2013-109
Numéro : 12.2013.075
Thème : ADMINISTRATION GENERALE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 05 DECEMBRE 2013
Date : 05/12/2013
Objet : Groupement de commandes pour la fourniture de gaz naturel et de services associés
Numéro : 12.2013.077
Thème : BATIMENTS COMMUNAUX
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 05 DECEMBRE 2013
Date : 05/12/2013
Objet : Subvention à GRAND LYON HABITAT pour la rénovation du 1 et 1 bis impasse Marion
Numéro : 12.2013.081
Thème : HABITAT
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 05 DECEMBRE 2013
Date : 05/12/2013
Objet : Crédits anticipés d'investissement 2014, travaux sur bâtiments et espaces publics communaux 2014, ainsi que les autorisations annuelles d'urbanisme
Numéro : 12.2013.085
Thème : FINANCES
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 05 DECEMBRE 2013
Date : 05/12/2013
Objet : Subventions 2014 - Acomptes
Numéro : 12.2013.084
Thème : FINANCES
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 05 DECEMBRE 2013
Date : 05/12/2013
Objet : Décision modificative n° 3
Numéro : 12.2013.083
Thème : FINANCES
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 05 DECEMBRE 2013
Date : 05/12/2013
Objet : Modification de l'état des postes
Numéro : 12.2013.086
Thème : PERSONNEL COMMUNAL
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 05 DECEMBRE 2013
Date : 05/12/2013
Objet : Création d'un fonds DVD fiction et subvention
Numéro : 12.2013.079
Thème : CULTURE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 05 DECEMBRE 2013
Date : 05/12/2013
Objet : Subvention affectée à Pom'Cerises
Numéro : 12.2013.082
Thème : FINANCES
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 05 DECEMBRE 2013
Date : 05/12/2013
Objet : Subvention exceptionnelle pour les Philippines
Numéro : 12.2013.080
Thème : SOCIAL
Listes des délibérations examinées (anciennement comptes rendus)
Listes des délibérations examinées
> 11 mai 2023 (mis en ligne le 12/05/2023)
Comptes rendus des conseils municipaux
