Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2013

Date : 28/05/2013

Objet : Adhésion de la Commune à l'association des Vignerons de Beauregard

Numéro : 05.2013.034

Thème : FONCIER

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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2013

Date : 28/05/2013

Objet : Demande de remise gracieuse

Numéro : 05.2013.042

Thème : FINANCES

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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2013

Date : 28/05/2013

Objet : Marché n°13/11 Transformation d'un terrain de football sur le complexe de Beauregard

Numéro : 05.2013.038

Thème : MARCHES PUBLICS

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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2013

Date : 28/05/2013

Objet : Emplois saisonniers d'été

Numéro : 05.2013.048

Thème : PERSONNEL COMMUNAL

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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MARS 2013

Date : 28/03/2013

Objet : Avenant N°1 à la convention de maîtrise d'ouvrage unique - PUP Darcieux-Collonges

Numéro : 03.2013.023

Thème : URBANISME

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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MARS 2013

Date : 28/03/2013

Objet : Modification de l'état des postes

Numéro : 03.2013.030

Thème : PERSONNEL COMMUNAL

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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MARS 2013

Date : 28/03/2013

Objet : Construction d'une maison de quartier – Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre

Numéro : 03.2013.018

Thème : MARCHES PUBLICS

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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MARS 2013

Date : 28/03/2013

Objet : Acquisition d'un bien immobilier situé au 18 rue Guilloux auprès du Grand Lyon

Numéro : 03.2013.026

Thème : FONCIER

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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MARS 2013

Date : 28/03/2013

Objet : Compte-rendu des décisions 2013-008 à 2013-027

Numéro : 03.2013.016

Thème : ADMINISTRATION GENERALE

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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MARS 2013

Date : 28/03/2013

Objet : Subventions 2013

Numéro : 03.2013.027

Thème : FINANCES

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