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Les délibérations
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2013
Date : 28/05/2013
Objet : Saison et tarifs 2013-2014 de La Mouche
Numéro : 05.2013.041
Thème : CULTURE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2013
Date : 28/05/2013
Objet : Bilan annuel des acquisitions et cessions réalisées par la Commune en 2012
Numéro : 05.2013.036
Thème : FONCIER
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2013
Date : 28/05/2013
Objet : Adhésion de la Commune à l'association des Vignerons de Beauregard
Numéro : 05.2013.034
Thème : FONCIER
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2013
Date : 28/05/2013
Objet : Demande de remise gracieuse
Numéro : 05.2013.042
Thème : FINANCES
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2013
Date : 28/05/2013
Objet : Marché n°13/11 Transformation d'un terrain de football sur le complexe de Beauregard
Numéro : 05.2013.038
Thème : MARCHES PUBLICS
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2013
Date : 28/05/2013
Objet : Emplois saisonniers d'été
Numéro : 05.2013.048
Thème : PERSONNEL COMMUNAL
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MARS 2013
Date : 28/03/2013
Objet : Avenant N°1 à la convention de maîtrise d'ouvrage unique - PUP Darcieux-Collonges
Numéro : 03.2013.023
Thème : URBANISME
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MARS 2013
Date : 28/03/2013
Objet : Modification de l'état des postes
Numéro : 03.2013.030
Thème : PERSONNEL COMMUNAL
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MARS 2013
Date : 28/03/2013
Objet : Construction d'une maison de quartier Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre
Numéro : 03.2013.018
Thème : MARCHES PUBLICS
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MARS 2013
Date : 28/03/2013
Objet : Acquisition d'un bien immobilier situé au 18 rue Guilloux auprès du Grand Lyon
Numéro : 03.2013.026
Thème : FONCIER
Listes des délibérations examinées (anciennement comptes rendus)
Listes des délibérations examinées
> 11 mai 2023 (mis en ligne le 12/05/2023)
Comptes rendus des conseils municipaux
