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Les délibérations
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 06 JANVIER 2015
Date : 06/01/2015
Objet : Décision modificative n°2
Numéro : 01.2015.007
Thème : FINANCES
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 06 JANVIER 2015
Date : 06/01/2015
Objet : Compte-rendu des décisions n°2014-089 à 2014-099
Numéro : 01.2015.001
Thème : ADMINISTRATION GENERALE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 06 JANVIER 2015
Date : 06/01/2015
Objet : Subventions 2015 - acomptes
Numéro : 01.2015.005
Thème : FINANCES
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 18 NOVEMBRE 2014
Date : 18/11/2014
Objet : Marché n°14/27 : contrats d'exploitation des installations thermiques des bâtiments communaux de la Ville et du CCAS - Commande groupée
Numéro : 11.2014.087
Thème : MARCHES PUBLICS
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 18 NOVEMBRE 2014
Date : 18/11/2014
Objet : DSP - Rapport du délégataire - Restauration collective- Année 2013
Numéro : 11.2014.085
Thème : ENSEIGNEMENT
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 18 NOVEMBRE 2014
Date : 18/11/2014
Objet : Compte-rendu des décisions n°2014-069 à 2014-088
Numéro : 11.2014.081
Thème : ADMINISTRATION GENERALE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 18 NOVEMBRE 2014
Date : 18/11/2014
Objet : Admissions en non-valeur 2013-2014 et créances éteintes 2014
Numéro : 11.2014.089
Thème : FINANCES
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 18 NOVEMBRE 2014
Date : 18/11/2014
Objet : Marché n°14/26 : assurance des risques statutaires de la Ville et du CCAS - Commande groupée
Numéro : 11.2014.088
Thème : MARCHES PUBLICS
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 18 NOVEMBRE 2014
Date : 18/11/2014
Objet : Actualisation des règlements intérieurs des accueils petite enfance municipaux
Numéro : 11.2014.086
Thème : ENFANCE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 18 NOVEMBRE 2014
Date : 18/11/2014
Objet : Demande subvention DRAC pour mobilier, matériel notamment numérique (Projet culturel)
Numéro : 11.2014.084
Thème : CULTURE
Listes des délibérations examinées (anciennement comptes rendus)
Listes des délibérations examinées
> 3 octobre 2024 (en ligne le 08/10/2024)
> 4 juillet 2024 (en ligne le 05/07/2024)
> 20 juin 2024 (en ligne le 21/06/2024)
> 8 février 2024 (en ligne le 13/02/2024)
> 23 janvier 2024 (en ligne le 25/01/2024)
> 21 décembre 2023 (en ligne le 22/12/2023)
> 14 décembre 2023 (en ligne le 15/12/2023)
> 11 mai 2023 (mis en ligne le 12/05/2023)
Comptes rendus des conseils municipaux
Procès verbaux des conseils municipaux
> 2 septembre 2024 (en ligne e 08/10/2024)
> 4 juillet 2024 (en ligne le 08/10/2024)
> 20 juin 2024 (en ligne le 05/07/2024)
> 23 janvier 2024 (en ligne le 12/02/2024)
> 21 décembre 2023 (en ligne le 12/02/2024)
> 23 mars 2023 (en ligne le 12/05/2023)
