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Les délibérations
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 NOVEMBRE 2015
Date : 03/11/2015
Objet : Recrutement d'un contractuel sur le poste de chargé de mission "emploi et insertion"
Numéro : 11.2015.077
Thème : PERSONNEL COMMUNAL
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 NOVEMBRE 2015
Date : 03/11/2015
Objet : Convention de partenariat avec les associations d'éducation à l'environnement retenues pour les animations pédagogiques du projet nature des Hautes-Barolles 2015-2016
Numéro : 11.2015.069
Thème : ENVIRONNEMENT
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 NOVEMBRE 2015
Date : 03/11/2015
Objet : Signature de la charte du Réseau pour l'Emploi du Sud-Ouest Lyonnais (RESOL)
Numéro : 11.2015.070
Thème : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 NOVEMBRE 2015
Date : 03/11/2015
Objet : Pacte de cohérence métropolitain
Numéro : 11.2015.068
Thème : ADMINISTRATION GENERALE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 NOVEMBRE 2015
Date : 03/11/2015
Objet : Convention intercommunale entre les médiathèques de Saint-Genis-Laval, Brignais et Oullins
Numéro : 11.2015.075
Thème : CULTURE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 NOVEMBRE 2015
Date : 03/11/2015
Objet : Conditions de dépôt des listes pour l'élection des membres de la commission de Délégation de Service Public
Numéro : 11.2015.076
Thème : JURIDIQUE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 NOVEMBRE 2015
Date : 03/11/2015
Objet : Modification de l'état des postes
Numéro : 11.2015.078
Thème : PERSONNEL COMMUNAL
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 NOVEMBRE 2015
Date : 03/11/2015
Objet : Décision modificative n°2
Numéro : 11.2015.071
Thème : FINANCES
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 NOVEMBRE 2015
Date : 03/11/2015
Objet : Subvention à ALLIADE HABITAT pour l'acquisition de 24 logements aidés au 23 rue Guilloux
Numéro : 11.2015.073
Thème : LOGEMENT
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 NOVEMBRE 2015
Date : 03/11/2015
Objet : Subvention à SCIC HABITAT RHÔNE-ALPES pour l'acquisition de 35 logements aidés aux 5, 10, 12, 16 rue Marc Riboud (PUP Darcieux Collonges)
Numéro : 11.2015.072
Thème : LOGEMENT
Listes des délibérations examinées (anciennement comptes rendus)
Listes des délibérations examinées
> 3 octobre 2024 (en ligne le 08/10/2024)
> 4 juillet 2024 (en ligne le 05/07/2024)
> 20 juin 2024 (en ligne le 21/06/2024)
> 8 février 2024 (en ligne le 13/02/2024)
> 23 janvier 2024 (en ligne le 25/01/2024)
> 21 décembre 2023 (en ligne le 22/12/2023)
> 14 décembre 2023 (en ligne le 15/12/2023)
> 11 mai 2023 (mis en ligne le 12/05/2023)
Comptes rendus des conseils municipaux
Procès verbaux des conseils municipaux
> 2 septembre 2024 (en ligne e 08/10/2024)
> 4 juillet 2024 (en ligne le 08/10/2024)
> 20 juin 2024 (en ligne le 05/07/2024)
> 23 janvier 2024 (en ligne le 12/02/2024)
> 21 décembre 2023 (en ligne le 12/02/2024)
> 23 mars 2023 (en ligne le 12/05/2023)
