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Les délibérations
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUIN 2014
Date : 03/06/2014
Objet : Approbation du Compte Administratif 2013
Numéro : 06.2014.061
Thème : FINANCES
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUIN 2014
Date : 03/06/2014
Objet : Rentrée scolaire 2014 - Réforme des Rythmes Scolaires
Numéro : 06.2014.053
Thème : ENSEIGNEMENT
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUIN 2014
Date : 03/06/2014
Objet : Bilan annuel des cessions et acquisitions au titre de l'année 2013
Numéro : 06.2014.059
Thème : FONCIER
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUIN 2014
Date : 03/06/2014
Objet : Subvention projets d'écoles 2014
Numéro : 06.2014.055
Thème : ENSEIGNEMENT
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUIN 2014
Date : 03/06/2014
Objet : Programmation Cohésion Sociale 2014
Numéro : 06.2014.050
Thème : COHESION SOCIALE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUIN 2014
Date : 03/06/2014
Objet : Compte-rendu des décisions 2014-020 à 2014-028
Numéro : 06.2014.046
Thème : ADMINISTRATION GENERALE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUIN 2014
Date : 03/06/2014
Objet : Désignation d'un représentant du conseil municipal au conseil d'administration de l'association des Vignerons de Beauregard
Numéro : 06.2014.047
Thème : ADMINISTRATION GENERALE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUIN 2014
Date : 03/06/2014
Objet : Contrat Enfance Jeunesse 2014 - Volet Jeunesse
Numéro : 06.2014.051
Thème : JEUNESSE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUIN 2014
Date : 03/06/2014
Objet : Indemnité de logement des instituteurs - Fixation des taux pour l'année 2013
Numéro : 06.2014.054
Thème : ENSEIGNEMENT
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUIN 2014
Date : 03/06/2014
Objet : Affectation du résultat 2013
Numéro : 06.2014.063
Thème : FINANCES
Listes des délibérations examinées (anciennement comptes rendus)
Listes des délibérations examinées
> 3 octobre 2024 (en ligne le 08/10/2024)
> 4 juillet 2024 (en ligne le 05/07/2024)
> 20 juin 2024 (en ligne le 21/06/2024)
> 8 février 2024 (en ligne le 13/02/2024)
> 23 janvier 2024 (en ligne le 25/01/2024)
> 21 décembre 2023 (en ligne le 22/12/2023)
> 14 décembre 2023 (en ligne le 15/12/2023)
> 11 mai 2023 (mis en ligne le 12/05/2023)
Comptes rendus des conseils municipaux
Procès verbaux des conseils municipaux
> 2 septembre 2024 (en ligne e 08/10/2024)
> 4 juillet 2024 (en ligne le 08/10/2024)
> 20 juin 2024 (en ligne le 05/07/2024)
> 23 janvier 2024 (en ligne le 12/02/2024)
> 21 décembre 2023 (en ligne le 12/02/2024)
> 23 mars 2023 (en ligne le 12/05/2023)
