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Les délibérations
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 18 NOVEMBRE 2014
Date : 18/11/2014
Objet : Rapport annuel 2013 de la Communauté Urbaine du Grand Lyon
Numéro : 11.2014.082
Thème : ADMINISTRATION GENERALE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 18 NOVEMBRE 2014
Date : 18/11/2014
Objet : Groupement de commandes pour la fourniture d'électricité et de services associés
Numéro : 11.2014.083
Thème : BATIMENTS COMMUNAUX
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 18 NOVEMBRE 2014
Date : 18/11/2014
Objet : Décision modificative n°1
Numéro : 11.2014.090
Thème : FINANCES
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2014
Date : 30/09/2014
Objet : Rentrée scolaire 2014 : création d'accueils de loisirs périscolaires
Numéro : 09.2014.072
Thème : JEUNESSE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2014
Date : 30/09/2014
Objet : Garantie d'emprunt des prêts PLUS et PLAI auprès d'ALLIADE HABITAT pour l'opération "résidence Bayard" au 92 avenue Foch
Numéro : 09.2014.069
Thème : HABITAT
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2014
Date : 30/09/2014
Objet : Groupement de commandes - Achat de couches
Numéro : 09.2014.077
Thème : MARCHES PUBLICS
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2014
Date : 30/09/2014
Objet : Subventions activités périscolaires 2014 - TAP 2014
Numéro : 09.2014.073
Thème : JEUNESSE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2014
Date : 30/09/2014
Objet : Cession de la parcelle BV 311 à la société GEODE CONSEILS
Numéro : 09.2014.068
Thème : FONCIER
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2014
Date : 30/09/2014
Objet : Contrat Local de la Parentalité et des Projets Educatifs Locaux - Programmation 2014-2015
Numéro : 09.2014.071
Thème : JEUNESSE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2014
Date : 30/09/2014
Objet : Compte-rendu des décisions 2014-029 à 2014-068
Numéro : 09.2014.065
Thème : ADMINISTRATION GENERALE
Listes des délibérations examinées (anciennement comptes rendus)
Listes des délibérations examinées
> 4 juillet 2024 (en ligne le 05/07/2024)
> 20 juin 2024 (en ligne le 21/06/2024)
> 8 février 2024 (en ligne le 13/02/2024)
> 23 janvier 2024 (en ligne le 25/01/2024)
> 21 décembre 2023 (en ligne le 22/12/2023)
> 14 décembre 2023 (en ligne le 15/12/2023)
> 11 mai 2023 (mis en ligne le 12/05/2023)
Comptes rendus des conseils municipaux
Procès verbaux des conseils municipaux
> 20 juin 2024 (en ligne le 05/07/2024)
> 23 janvier 2024 (en ligne le 12/02/2024)
> 21 décembre 2023 (en ligne le 12/02/2024)
> 23 mars 2023 (en ligne le 12/05/2023)
