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Les délibérations
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2014
Date : 30/09/2014
Objet : Modification de l'état des postes
Numéro : 09.2014.080
Thème : PERSONNEL COMMUNAL
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2014
Date : 30/09/2014
Objet : Règlement Intérieur du Conseil Municipal
Numéro : 09.2014.066
Thème : ADMINISTRATION GENERALE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2014
Date : 20/06/2014
Objet : Désignation des suppléants en vue de l'élection des sénateurs
Numéro : 06.2014.064
Thème : ADMINISTRATION GENERALE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUIN 2014
Date : 03/06/2014
Objet : Désignation des deux représentants du Conseil Municipal à la CLETC du Grand Lyon
Numéro : 06.2014.048
Thème : ADMINISTRATION GENERALE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUIN 2014
Date : 03/06/2014
Objet : Animations Ville Vie Vacances 2014
Numéro : 06.2014.052
Thème : JEUNESSE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUIN 2014
Date : 03/06/2014
Objet : Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein de l'assemblée générale de l'association de gestion du fichier commun de la demande locative sociale du Rhône
Numéro : 06.2014.049
Thème : LOGEMENT
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUIN 2014
Date : 03/06/2014
Objet : Approbation du Compte de Gestion 2013
Numéro : 06.2014.062
Thème : FINANCES
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUIN 2014
Date : 03/06/2014
Objet : Groupement de commandes - Assurance statutaire
Numéro : 06.2014.056
Thème : MARCHES PUBLICS
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUIN 2014
Date : 03/06/2014
Objet : Désignation des membres de la commission communale des impôts directs
Numéro : 06.2014.060
Thème : FINANCES
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUIN 2014
Date : 03/06/2014
Objet : Avenant portant diminution de l'emprise foncière du bail emphytéotique avec SCIC HABITAT
Numéro : 06.2014.058
Thème : FONCIER
Listes des délibérations examinées (anciennement comptes rendus)
Listes des délibérations examinées
> 3 octobre 2024 (en ligne le 08/10/2024)
> 4 juillet 2024 (en ligne le 05/07/2024)
> 20 juin 2024 (en ligne le 21/06/2024)
> 8 février 2024 (en ligne le 13/02/2024)
> 23 janvier 2024 (en ligne le 25/01/2024)
> 21 décembre 2023 (en ligne le 22/12/2023)
> 14 décembre 2023 (en ligne le 15/12/2023)
> 11 mai 2023 (mis en ligne le 12/05/2023)
Comptes rendus des conseils municipaux
Procès verbaux des conseils municipaux
> 2 septembre 2024 (en ligne e 08/10/2024)
> 4 juillet 2024 (en ligne le 08/10/2024)
> 20 juin 2024 (en ligne le 05/07/2024)
> 23 janvier 2024 (en ligne le 12/02/2024)
> 21 décembre 2023 (en ligne le 12/02/2024)
> 23 mars 2023 (en ligne le 12/05/2023)
