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Les délibérations
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 24 AVRIL 2014
Date : 24/04/2014
Objet : Subventions 2014
Numéro : 04.2014.043
Thème : FINANCES
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 24 AVRIL 2014
Date : 24/04/2014
Objet : Ravalements de façades soumis à déclaration préalable de travaux sur le territoire de la commune
Numéro : 04.2014.037
Thème : URBANISME
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 24 AVRIL 2014
Date : 24/04/2014
Objet : Vente de mobiliers divers de la médiathèque
Numéro : 04.2014.039
Thème : CULTURE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 24 AVRIL 2014
Date : 24/04/2014
Objet : Projet Nature des Hautes-Barolles : Programmation 2014
Numéro : 04.2014.036
Thème : ENVIRONNEMENT
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 24 AVRIL 2014
Date : 24/04/2014
Objet : Rapport annuel 2012 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau et de l'assainissement
Numéro : 04.2014.035
Thème : ADMINISTRATION GENERALE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 24 AVRIL 2014
Date : 24/04/2014
Objet : Budget primitif 2014
Numéro : 04.2014.041
Thème : FINANCES
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 24 AVRIL 2014
Date : 24/04/2014
Objet : Constitution d'un groupement de commandes entre la Ville et le CCAS
Numéro : 04.2014.040
Thème : MARCHES PUBLICS
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 24 AVRIL 2014
Date : 24/04/2014
Objet : Vente des documents de la médiathèque retirés des collections
Numéro : 04.2014.038
Thème : CULTURE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 24 AVRIL 2014
Date : 24/04/2014
Objet : Vote des taux communaux 2014
Numéro : 04.2014.042
Thème : FINANCES
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 24 AVRIL 2014
Date : 24/04/2014
Objet : Rapport annuel 2012 sur le prix et la qualité du service public des déchets
Numéro : 04.2014.034
Thème : ADMINISTRATION GENERALE
Listes des délibérations examinées (anciennement comptes rendus)
Listes des délibérations examinées
> 4 juillet 2024 (en ligne le 05/07/2024)
> 20 juin 2024 (en ligne le 21/06/2024)
> 8 février 2024 (en ligne le 13/02/2024)
> 23 janvier 2024 (en ligne le 25/01/2024)
> 21 décembre 2023 (en ligne le 22/12/2023)
> 14 décembre 2023 (en ligne le 15/12/2023)
> 11 mai 2023 (mis en ligne le 12/05/2023)
Comptes rendus des conseils municipaux
Procès verbaux des conseils municipaux
> 20 juin 2024 (en ligne le 05/07/2024)
> 23 janvier 2024 (en ligne le 12/02/2024)
> 21 décembre 2023 (en ligne le 12/02/2024)
> 23 mars 2023 (en ligne le 12/05/2023)
