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Les délibérations
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2014
Date : 30/09/2014
Objet : Groupement de commandes - Achat de couches
Numéro : 09.2014.077
Thème : MARCHES PUBLICS
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2014
Date : 30/09/2014
Objet : Subventions activités périscolaires 2014 - TAP 2014
Numéro : 09.2014.073
Thème : JEUNESSE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2014
Date : 30/09/2014
Objet : Cession de la parcelle BV 311 à la société GEODE CONSEILS
Numéro : 09.2014.068
Thème : FONCIER
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2014
Date : 30/09/2014
Objet : Contrat Local de la Parentalité et des Projets Educatifs Locaux - Programmation 2014-2015
Numéro : 09.2014.071
Thème : JEUNESSE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2014
Date : 30/09/2014
Objet : Compte-rendu des décisions 2014-029 à 2014-068
Numéro : 09.2014.065
Thème : ADMINISTRATION GENERALE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2014
Date : 30/09/2014
Objet : Création d'un poste de directeur de communication et fixation de sa rémunération
Numéro : 09.2014.079
Thème : PERSONNEL COMMUNAL
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2014
Date : 30/09/2014
Objet : DSP - Rapport du délégataire Maison de Quartier des Collonges - Année 2013
Numéro : 09.2014.070
Thème : JEUNESSE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2014
Date : 30/09/2014
Objet : Comité technique et comité d'hygiène, de sécurité et de conditions de travail - Fixation du nombre de représentants
Numéro : 09.2014.078
Thème : PERSONNEL COMMUNAL
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2014
Date : 30/09/2014
Objet : Subvention "Paniers de nos villes"
Numéro : 09.2014.075
Thème : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2014
Date : 30/09/2014
Objet : Convention de partenariat avec les associations d'éducation à l'environnement retenues pour les animations pédagogiques du Projet Nature du plateau des Hautes-Barolles 2014-2015
Numéro : 09.2014.067
Thème : ENVIRONNEMENT
Listes des délibérations examinées (anciennement comptes rendus)
Listes des délibérations examinées
> 3 octobre 2024 (en ligne le 08/10/2024)
> 4 juillet 2024 (en ligne le 05/07/2024)
> 20 juin 2024 (en ligne le 21/06/2024)
> 8 février 2024 (en ligne le 13/02/2024)
> 23 janvier 2024 (en ligne le 25/01/2024)
> 21 décembre 2023 (en ligne le 22/12/2023)
> 14 décembre 2023 (en ligne le 15/12/2023)
> 11 mai 2023 (mis en ligne le 12/05/2023)
Comptes rendus des conseils municipaux
Procès verbaux des conseils municipaux
> 2 septembre 2024 (en ligne e 08/10/2024)
> 4 juillet 2024 (en ligne le 08/10/2024)
> 20 juin 2024 (en ligne le 05/07/2024)
> 23 janvier 2024 (en ligne le 12/02/2024)
> 21 décembre 2023 (en ligne le 12/02/2024)
> 23 mars 2023 (en ligne le 12/05/2023)
