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Les délibérations
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 18 NOVEMBRE 2014
Date : 18/11/2014
Objet : Marché n°14/26 : assurance des risques statutaires de la Ville et du CCAS - Commande groupée
Numéro : 11.2014.088
Thème : MARCHES PUBLICS
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 18 NOVEMBRE 2014
Date : 18/11/2014
Objet : Actualisation des règlements intérieurs des accueils petite enfance municipaux
Numéro : 11.2014.086
Thème : ENFANCE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 18 NOVEMBRE 2014
Date : 18/11/2014
Objet : Demande subvention DRAC pour mobilier, matériel notamment numérique (Projet culturel)
Numéro : 11.2014.084
Thème : CULTURE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 18 NOVEMBRE 2014
Date : 18/11/2014
Objet : Rapport annuel 2013 de la Communauté Urbaine du Grand Lyon
Numéro : 11.2014.082
Thème : ADMINISTRATION GENERALE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 18 NOVEMBRE 2014
Date : 18/11/2014
Objet : Groupement de commandes pour la fourniture d'électricité et de services associés
Numéro : 11.2014.083
Thème : BATIMENTS COMMUNAUX
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 18 NOVEMBRE 2014
Date : 18/11/2014
Objet : Décision modificative n°1
Numéro : 11.2014.090
Thème : FINANCES
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2014
Date : 30/09/2014
Objet : Rentrée scolaire 2014 : création d'accueils de loisirs périscolaires
Numéro : 09.2014.072
Thème : JEUNESSE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2014
Date : 30/09/2014
Objet : Garantie d'emprunt des prêts PLUS et PLAI auprès d'ALLIADE HABITAT pour l'opération "résidence Bayard" au 92 avenue Foch
Numéro : 09.2014.069
Thème : HABITAT
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2014
Date : 30/09/2014
Objet : Groupement de commandes - Achat de couches
Numéro : 09.2014.077
Thème : MARCHES PUBLICS
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2014
Date : 30/09/2014
Objet : Subventions activités périscolaires 2014 - TAP 2014
Numéro : 09.2014.073
Thème : JEUNESSE
Listes des délibérations examinées (anciennement comptes rendus)
Listes des délibérations examinées
> 3 octobre 2024 (en ligne le 08/10/2024)
> 4 juillet 2024 (en ligne le 05/07/2024)
> 20 juin 2024 (en ligne le 21/06/2024)
> 8 février 2024 (en ligne le 13/02/2024)
> 23 janvier 2024 (en ligne le 25/01/2024)
> 21 décembre 2023 (en ligne le 22/12/2023)
> 14 décembre 2023 (en ligne le 15/12/2023)
> 11 mai 2023 (mis en ligne le 12/05/2023)
Comptes rendus des conseils municipaux
Procès verbaux des conseils municipaux
> 2 septembre 2024 (en ligne e 08/10/2024)
> 4 juillet 2024 (en ligne le 08/10/2024)
> 20 juin 2024 (en ligne le 05/07/2024)
> 23 janvier 2024 (en ligne le 12/02/2024)
> 21 décembre 2023 (en ligne le 12/02/2024)
> 23 mars 2023 (en ligne le 12/05/2023)
