Saint-Genis-Laval

menu
 

Les délibérations

   

10 résultats sur 1123 - Page 3/113
  • Séance : Conseil municipal du 6 juillet 2023

    Date : 06/07/2023

    Objet : Remboursement des frais de formation d'un agent dans le cadre du compte personnel de formation

    Numéro : 07.2023.087

    Thème : RESSOURCES HUMAINES

    Télécharger le PDF

  • Séance : Conseil municipal du 6 juillet 2023

    Date : 06/07/2023

    Objet : Suppression d'un emploi permanent au sein de la police municipale

    Numéro : 07.2023.095

    Thème : RESSOURCES HUMAINES

    Télécharger le PDF

  • Séance : Conseil municipal du 6 juillet 2023

    Date : 06/07/2023

    Objet : Création et suppression d'emplois permanents au sein du service affaires générales

    Numéro : 07.2023.094

    Thème : RESSOURCES HUMAINES

    Télécharger le PDF

  • Séance : Conseil municipal du 6 juillet 2023

    Date : 06/07/2023

    Objet : Création et suppression d'emplois permanents au sein des ressources humaines

    Numéro : 07.2023.096

    Thème : RESSOURCES HUMAINES

    Télécharger le PDF

  • Séance : Conseil municipal du 6 juillet 2023

    Date : 06/07/2023

    Objet : Évolution du forfait mobilités durables pour les agents de la ville

    Numéro : 07.2023.086

    Thème : RESSOURCES HUMAINES

    Télécharger le PDF

  • Séance : Conseil municipal du 6 juillet 2023

    Date : 06/07/2023

    Objet : Recrutement d'agents par la voie du contrat d'apprentissage

    Numéro : 07.2023.089

    Thème : RESSOURCES HUMAINES

    Télécharger le PDF

  • Séance : Conseil municipal du 6 juillet 2023

    Date : 06/07/2023

    Objet : Création d'un emploi non permanent au sein du service infrastructure secteur espaces verts

    Numéro : 07.2023.090

    Thème : RESSOURCES HUMAINES

    Télécharger le PDF

  • Séance : Conseil municipal du 6 juillet 2023

    Date : 06/07/2023

    Objet : Avis relatif aux modalités de concertation du Plan de prévention des risques technologiques ADG (PPRT)

    Numéro : 07.2023.077

    Thème : DEVELOPPEMENT DURABLE

    Télécharger le PDF

  • Séance : Conseil municipal du 6 juillet 2023

    Date : 06/07/2023

    Objet : Convention avec l'association des commerçants du centre commercial Saint-Genis 2 pour l'organisation du forum des association 2023

    Numéro : 07.2023.081

    Thème : VIE ASSOCIATIVE

    Télécharger le PDF

  • Séance : Conseil municipal du 11 mai 2023

    Date : 11/05/2023

    Objet : Approbation du compte de gestion 2022 - Budget annexe La Mouche

    Numéro : 05.2023.057

    Thème : FINANCES

    Télécharger le PDF

10 résultats sur 1123 - Page 3/113


Rejoignez-nous

facebook, ville de Saint-Genis-Laval twitter, ville de Saint-Genis-Laval instagram, ville de Saint-Genis-Laval

Voir aussi