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Les délibérations
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2013
Date : 26/09/2013
Objet : Cheminement de Beauregard - Acquisition BERGER
Numéro : 09.2013.067
Thème : FONCIER
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2013
Date : 26/09/2013
Objet : Enquête publique sur la demande d'autorisation présentée par la société PROFORM en vue d'exploiter, à titre de régularisation, des installations de traitement de surface et de travail mécanique des métaux - 4 à 8 route du Caillou à CHAPONOST
Numéro : 09.2013.065
Thème : ENVIRONNEMENT
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2013
Date : 26/09/2013
Objet : Développement des "e-paniers" sur le territoire saint-genois
Numéro : 09.2013.068
Thème : COMMERCE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2013
Date : 26/09/2013
Objet : Contrat Local de la Parentalité et des Projets Educatifs Locaux - Programmation 2013-2014
Numéro : 09.2013.071
Thème : JEUNESSE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2013
Date : 26/09/2013
Objet : Participation à un groupement de commande relatif aux assurances
Numéro : 09.2013.070
Thème : MARCHES PUBLICS
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2013
Date : 26/09/2013
Objet : Compte-rendu des décisions n°2013-058 à 2013-085
Numéro : 09.2013.064
Thème : ADMINISTRATION GENERALE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUILLET 2013
Date : 02/07/2013
Objet : Vente de l'ancienne école intercommunale de Beaunant au profit du Grand Lyon
Numéro : 07.2013.055
Thème : FONCIER
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUILLET 2013
Date : 02/07/2013
Objet : Compte-rendu des décisions 2013-041 à 2013-057
Numéro : 07.2013.051
Thème : ADMINISTRATION GENERALE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUILLET 2013
Date : 02/07/2013
Objet : Demande de subvention auprès du Fonds National de Prévention
Numéro : 07.2013.060
Thème : PERSONNEL COMMUNAL
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUILLET 2013
Date : 02/07/2013
Objet : Dénomination de voirie - Impasse du But
Numéro : 07.2013.052
Thème : ESPACES PUBLICS
Listes des délibérations examinées (anciennement comptes rendus)
Listes des délibérations examinées
> 11 mai 2023 (mis en ligne le 12/05/2023)
Comptes rendus des conseils municipaux
