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Les délibérations
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 22 SEPTEMBRE 2015
Date : 22/09/2015
Objet : Contrat Local de la Parentalité et des Projets Educatifs Locaux - Programmation 2015-2016
Numéro : 09.2015.058
Thème : JEUNESSE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2015
Date : 30/06/2015
Objet : Convention entre la Ville, l'OGEC et l'école privée Sainte Marie -Saint Joseph
Numéro : 06.2015.043
Thème : ENSEIGNEMENT
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2015
Date : 30/06/2015
Objet : Compte-rendu des décisions n°2015-042 à 2015-051
Numéro : 06.2015.038
Thème : ADMINISTRATION GENERALE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2015
Date : 30/06/2015
Objet : DSP Maison de Quartier des Collonges - Avenant sur le bâti et la tarification
Numéro : 06.2015.046
Thème : JEUNESSE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2015
Date : 30/06/2015
Objet : Convention des Foulées de Beauregard
Numéro : 06.2015.042
Thème : SPORT
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2015
Date : 30/06/2015
Objet : Approbation du Compte de Gestion 2014
Numéro : 06.2015.050
Thème : FINANCES
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2015
Date : 30/06/2015
Objet : Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières réalisées par la Commune au titre de l'exercice budgétaire 2014
Numéro : 06.2015.040
Thème : FONCIER
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2015
Date : 30/06/2015
Objet : Modifications des horaires de l'école Paul Frantz
Numéro : 06.2015.053
Thème : ENSEIGNEMENT
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2015
Date : 30/06/2015
Objet : Rapport annuel 2013 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement
Numéro : 06.2015.039
Thème : ADMINISTRATION GENERALE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2015
Date : 30/06/2015
Objet : DSP restauration collective - Rapport du délégataire - Année 2014
Numéro : 06.2015.044
Thème : ENSEIGNEMENT
Listes des délibérations examinées (anciennement comptes rendus)
Listes des délibérations examinées
> 4 juillet 2024 (en ligne le 05/07/2024)
> 20 juin 2024 (en ligne le 21/06/2024)
> 8 février 2024 (en ligne le 13/02/2024)
> 23 janvier 2024 (en ligne le 25/01/2024)
> 21 décembre 2023 (en ligne le 22/12/2023)
> 14 décembre 2023 (en ligne le 15/12/2023)
> 11 mai 2023 (mis en ligne le 12/05/2023)
Comptes rendus des conseils municipaux
Procès verbaux des conseils municipaux
> 20 juin 2024 (en ligne le 05/07/2024)
> 23 janvier 2024 (en ligne le 12/02/2024)
> 21 décembre 2023 (en ligne le 12/02/2024)
> 23 mars 2023 (en ligne le 12/05/2023)
