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Les délibérations
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2014
Date : 30/09/2014
Objet : Création d'un poste de directeur de communication et fixation de sa rémunération
Numéro : 09.2014.079
Thème : PERSONNEL COMMUNAL
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2014
Date : 30/09/2014
Objet : DSP - Rapport du délégataire Maison de Quartier des Collonges - Année 2013
Numéro : 09.2014.070
Thème : JEUNESSE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2014
Date : 30/09/2014
Objet : Comité technique et comité d'hygiène, de sécurité et de conditions de travail - Fixation du nombre de représentants
Numéro : 09.2014.078
Thème : PERSONNEL COMMUNAL
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2014
Date : 30/09/2014
Objet : Subvention "Paniers de nos villes"
Numéro : 09.2014.075
Thème : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2014
Date : 30/09/2014
Objet : Convention de partenariat avec les associations d'éducation à l'environnement retenues pour les animations pédagogiques du Projet Nature du plateau des Hautes-Barolles 2014-2015
Numéro : 09.2014.067
Thème : ENVIRONNEMENT
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2014
Date : 30/09/2014
Objet : Subvention "Service d'amorçage de projet -CitésLab", Graines de SOL
Numéro : 09.2014.076
Thème : COHESION SOCIALE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2014
Date : 30/09/2014
Objet : Subvention complémentaire à l'association Gone Accueil
Numéro : 09.2014.074
Thème : ENFANCE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2014
Date : 30/09/2014
Objet : Modification de l'état des postes
Numéro : 09.2014.080
Thème : PERSONNEL COMMUNAL
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2014
Date : 30/09/2014
Objet : Règlement Intérieur du Conseil Municipal
Numéro : 09.2014.066
Thème : ADMINISTRATION GENERALE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2014
Date : 20/06/2014
Objet : Désignation des suppléants en vue de l'élection des sénateurs
Numéro : 06.2014.064
Thème : ADMINISTRATION GENERALE
Listes des délibérations examinées (anciennement comptes rendus)
Listes des délibérations examinées
> 4 juillet 2024 (en ligne le 05/07/2024)
> 20 juin 2024 (en ligne le 21/06/2024)
> 8 février 2024 (en ligne le 13/02/2024)
> 23 janvier 2024 (en ligne le 25/01/2024)
> 21 décembre 2023 (en ligne le 22/12/2023)
> 14 décembre 2023 (en ligne le 15/12/2023)
> 11 mai 2023 (mis en ligne le 12/05/2023)
Comptes rendus des conseils municipaux
Procès verbaux des conseils municipaux
> 20 juin 2024 (en ligne le 05/07/2024)
> 23 janvier 2024 (en ligne le 12/02/2024)
> 21 décembre 2023 (en ligne le 12/02/2024)
> 23 mars 2023 (en ligne le 12/05/2023)
