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Les délibérations
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Séance : Conseil municipal du 5 décembre 2024
Date : 05/12/2024
Objet : Versement de la subvention du dispositif « Ville Vie Vacances » pour les vacances de la Toussaint
Numéro : 12.2024.154
Thème : COHESION SOCIALE
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Séance : Conseil municipal du 5 décembre 2024
Date : 05/12/2024
Objet : Création d'un emploi permanent au sein des ressources humaines
Numéro : 12.2024.174
Thème : RESSOURCES HUMAINES
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Séance : Conseil municipal du 5 décembre 2024
Date : 05/12/2024
Objet : Crédits anticipés d'investissement 2025 - Budget principal Ville
Numéro : 12.2024.167
Thème : FINANCES
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Séance : Conseil municipal du 5 décembre 2024
Date : 05/12/2024
Objet : Convention de mise à disposition d'un agent de la commune d'Oullins-Pierre-Bénite dans le cadre de la convention territoriale globale
Numéro : 12.2024.172
Thème : RESSOURCES HUMAINES
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Séance : Conseil municipal du 5 décembre 2024
Date : 05/12/2024
Objet : Modification du nom du bénéficiaire d'une subvention dans le cadre des activités périscolaires
Numéro : 12.2024.148
Thème : ENSEIGNEMENT
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Séance : Conseil municipal du 5 décembre 2024
Date : 05/12/2024
Objet : Modifications statutaires de la société publique locale Pôle funéraire public et participation à l'assemblée générale extraordinaire de la société
Numéro : 12.2024.162
Thème : AFFAIRES GENERALES
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Séance : Conseil municipal du 5 décembre 2024
Date : 05/12/2024
Objet : Convention d'entretien des espaces verts de l'ouvrage exutoire des eaux pluviales de la ZAC du Vallon de Saint-Genis-Laval
Numéro : 12.2024.159
Thème : ESPACES PUBLICS
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Séance : Conseil municipal du 5 décembre 2024
Date : 05/12/2024
Objet : Modification de la programmation sociale 2024
Numéro : 12.2024.156
Thème : COHESION SOCIALE
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Séance : Conseil municipal du 5 décembre 2024
Date : 05/12/2024
Objet : Compte rendu des décisions prises par délégation du conseil municipal n°2024-107 à 2024-128
Numéro : 12.2024.139
Thème : ADMINISTRATION GENERALE
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Séance : Conseil municipal du 5 décembre 2024
Date : 05/12/2024
Objet : Renouvellement de l'adhésion au dispositif cdg69 de signalement des actes de violence de discrimination, de harcèlement et d'agissements sexistes dans la fonction publique
Numéro : 12.2024.170
Thème : RESSOURCES HUMAINES
Listes des délibérations examinées (anciennement comptes rendus)
Listes des délibérations examinées
> 3 octobre 2024 (en ligne le 08/10/2024)
> 4 juillet 2024 (en ligne le 05/07/2024)
> 20 juin 2024 (en ligne le 21/06/2024)
> 8 février 2024 (en ligne le 13/02/2024)
> 23 janvier 2024 (en ligne le 25/01/2024)
> 21 décembre 2023 (en ligne le 22/12/2023)
> 14 décembre 2023 (en ligne le 15/12/2023)
> 11 mai 2023 (mis en ligne le 12/05/2023)
Comptes rendus des conseils municipaux
Procès verbaux des conseils municipaux
> 2 septembre 2024 (en ligne e 08/10/2024)
> 4 juillet 2024 (en ligne le 08/10/2024)
> 20 juin 2024 (en ligne le 05/07/2024)
> 23 janvier 2024 (en ligne le 12/02/2024)
> 21 décembre 2023 (en ligne le 12/02/2024)
> 23 mars 2023 (en ligne le 12/05/2023)
