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Les délibérations
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Séance : Conseil municipal du 2 avril 2024
Date : 02/04/2024
Objet : Vote des taux communaux 2024
Numéro : 04.2024.034
Thème : FINANCES
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Séance : Conseil municipal du 2 avril 2024
Date : 02/04/2024
Objet : Octroi de subventions pour l'année 2024
Numéro : 04.2024.041
Thème : FINANCES
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Séance : Conseil municipal du 2 avril 2024
Date : 02/04/2024
Objet : Lancement du dispositif des Eco-gardes sur l'ENS des Hautes-Barolles
Numéro : 04.2024.030
Thème : DEVELOPPEMENT DURABLE
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Séance : Conseil municipal du 2 avril 2024
Date : 02/04/2024
Objet : Signature du Contrat de ville Métropolitain
Numéro : 04.2024.024
Thème : COHESION SOCIALE
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Séance : Conseil municipal du 2 avril 2024
Date : 02/04/2024
Objet : Mise à disposition de la salle polyvalente du Mixcube pour la tenue d'un bureau de vote par le Consulat général de Roumanie à Lyon
Numéro : 04.2024.045
Thème : SALLES COMMUNALES
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Séance : Conseil municipal du 2 avril 2024
Date : 02/04/2024
Objet : Révision des autorisations d'engagement et des crédits de paiement (AE/CP) du budget annexe La Mouche
Numéro : 04.2024.039
Thème : FINANCES
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Séance : Conseil municipal du 2 avril 2024
Date : 02/04/2024
Objet : Convention avec le Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement (CAUE) Rhône Métropole pour l'élaboration d'une Charte pour la qualité du cadre de vie
Numéro : 04.2024.047
Thème : URBANISME
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Séance : Conseil municipal du 2 avril 2024
Date : 02/04/2024
Objet : Budget primitif annexe La Mouche 2024
Numéro : 04.2024.033
Thème : FINANCES
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Séance : Conseil municipal du 2 avril 2024
Date : 02/04/2024
Objet : Suppression d'emplois permanents au sein du service enseignement
Numéro : 04.2024.059
Thème : RESSOURCES HUMAINES
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Séance : Conseil municipal du 2 avril 2024
Date : 02/04/2024
Objet : Clôture d'une autorisation d'engagement dans le budget annexe de la Mouche pour l'activité spectacles saison 2022-2023
Numéro : 04.2024.038
Thème : FINANCES
Listes des délibérations examinées (anciennement comptes rendus)
Listes des délibérations examinées
> 23 janvier 2024 (en ligne le 25/01/2024)
> 21 décembre 2023 (en ligne le 22/12/2023)
> 14 décembre 2023 (en ligne le 15/12/2023)
> 11 mai 2023 (mis en ligne le 12/05/2023)
Comptes rendus des conseils municipaux
Procès verbaux des conseils municipaux
> 23 janvier 2024 (en ligne le 12/02/2024)
> 21 décembre 2023 (en ligne le 12/02/2024)
> 23 mars 2023 (en ligne le 12/05/2023)
