Saint-Genis-Laval

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Les délibérations

   

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MAI 2021

    Date : 27/05/2021

    Objet : Approbation des comptes de gestion 2020

    Numéro : 05.2021.056

    Thème : FINANCES

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MAI 2021

    Date : 27/05/2021

    Objet : Rapport sur l'arrêté lié à l'enquête publique relative au projet de curage du ruisseau de la Mouche sur les communes de Saint-Genis-Laval, Irigny et Pierre-Bénite.

    Numéro : 05.2021.047

    Thème : ENVIRONNEMENT

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MAI 2021

    Date : 27/05/2021

    Objet : Bilan annuel des acquisitions et des cessions 2020

    Numéro : 05.2021.055

    Thème : FONCIER

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MAI 2021

    Date : 27/05/2021

    Objet : Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l'eau et de l'assainissement de la Métropole de Lyon 2019

    Numéro : 05.2021.048

    Thème : ESPACES PUBLICS

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MAI 2021

    Date : 27/05/2021

    Objet : Affectation des résultats définitifs 2020

    Numéro : 05.2021.058

    Thème : FINANCES

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MAI 2021

    Date : 27/05/2021

    Objet : Dissimulation de réseaux et travaux d'éclairage public rue du professeur Bonnet : Convention de maîtrise d'ouvrage Sigerly / Commune de Saint Genis Laval

    Numéro : 05.2021.050

    Thème : ESPACES PUBLICS

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 25 MARS 2021

    Date : 25/03/2021

    Objet : Convention constitutive d'un groupement de commandes pour l'achat d'électricité, de gaz et de services associés

    Numéro : 03.2021.018

    Thème : BATIMENTS COMMUNAUX

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 25 MARS 2021

    Date : 25/03/2021

    Objet : Création de l'emploi d'agent d'entretien - service entretien ménager

    Numéro : 03.2021.033

    Thème : PERSONNEL COMMUNAL

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 25 MARS 2021

    Date : 25/03/2021

    Objet : Mise en place du RIFSEEP pour de nouveaux cadres d'emploi

    Numéro : 03.2021.044

    Thème : PERSONNEL COMMUNAL

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 25 MARS 2021

    Date : 25/03/2021

    Objet : Création de deux emplois de chargés de l'état civil - accueil général

    Numéro : 03.2021.032

    Thème : PERSONNEL COMMUNAL

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