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Les délibérations
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Séance : Conseil municipal du 6 juillet 2023
Date : 06/07/2023
Objet : Modification du règlement de fonctionnement de l'EAJE Les P'tits Mômes
Numéro : 07.2023.071
Thème : ENFANCE-JEUNESSE
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Séance : Conseil municipal du 6 juillet 2023
Date : 06/07/2023
Objet : Adhésion au club des villes et territoires cyclables et marchables
Numéro : 07.2023.078
Thème : DEVELOPPEMENT DURABLE
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Séance : Conseil municipal du 6 juillet 2023
Date : 06/07/2023
Objet : Programmation 2023-2024 des activités périscolaires
Numéro : 07.2023.073
Thème : ENSEIGNEMENT
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Séance : Conseil municipal du 6 juillet 2023
Date : 06/07/2023
Objet : Renonciation à acquérir le foncier de l'emplacement réservé numéro 21 au PLU-H
Numéro : 07.2023.080
Thème : URBANISME
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Séance : Conseil municipal du 6 juillet 2023
Date : 06/07/2023
Objet : Convention avec la maison métropolitaine d'insertion pour l'emploi (MMIE)
Numéro : 07.2023.076
Thème : COHESION SOCIALE
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Séance : Conseil municipal du 6 juillet 2023
Date : 06/07/2023
Objet : Création d'emplois permanents au sein du service superstructure secteur maintenance des bâtiments
Numéro : 07.2023.093
Thème : RESSOURCES HUMAINES
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Séance : Conseil municipal du 6 juillet 2023
Date : 06/07/2023
Objet : Tarification des salles communales 2023-2024
Numéro : 07.2023.083
Thème : SALLES COMMUNALES
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Séance : Conseil municipal du 6 juillet 2023
Date : 06/07/2023
Objet : Dispositif Ville Vie Vacances (VVV) vacances d'été 2023
Numéro : 07.2023.075
Thème : COHESION SOCIALE
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Séance : Conseil municipal du 6 juillet 2023
Date : 06/07/2023
Objet : Création d'emplois permanents au sein du service infrastructure secteur espaces verts
Numéro : 07.2023.092
Thème : RESSOURCES HUMAINES
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Séance : Conseil municipal du 6 juillet 2023
Date : 06/07/2023
Objet : Programmation sociale 2023 dans le cadre du contrat de ville
Numéro : 07.2023.074
Thème : COHESION SOCIALE
Listes des délibérations examinées (anciennement comptes rendus)
Listes des délibérations examinées
> 11 mai 2023 (mis en ligne le 12/05/2023)
Comptes rendus des conseils municipaux
