- Accueil >
- Bienvenue à Saint-Genis-Laval >
- Une ville citoyenne >
- Les délibérations
Les délibérations
-
Séance : Conseil municipal du 2 février 2023
Date : 02/02/2023
Objet : Convention avec le Syndicat mixte d'assainissement de la vallée du Garon (SMAGGA) dans le cadre d'une étude sur le fonctionnement de la nappe du Garon
Numéro : 02.2023.004
Thème : DEVELOPPEMENT DURABLE
-
Séance : Conseil municipal du 2 février 2023
Date : 02/02/2023
Objet : Suppression d'un emploi permanent au sein de la direction de l'aménagement et de la vie économique
Numéro : 02.2023.014
Thème : RESSOURCES HUMAINES
-
Séance : Conseil municipal du 2 février 2023
Date : 02/02/2023
Objet : Engagement dans la démarche Territoire engagé climat-air-énergie de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME) pour le pilotage de la politique climat-air-énergie
Numéro : 02.2023.002
Thème : DEVELOPPEMENT DURABLE
-
Séance : Conseil municipal du 2 février 2023
Date : 02/02/2023
Objet : Création et suppression d'emplois permanents au sein de l'enseignement
Numéro : 02.2023.012
Thème : RESSOURCES HUMAINES
-
Séance : Conseil municipal du 2 février 2023
Date : 02/02/2023
Objet : Autorisation de recruter un agent dans le cadre du Parcours emploi compétences
Numéro : 02.2023.007
Thème : RESSOURCES HUMAINES
-
Séance : Conseil municipal du 2 février 2023
Date : 02/02/2023
Objet : Création d'un emploi non permanent au sein du service petite enfance - crèche
Numéro : 02.2023.009
Thème : RESSOURCES HUMAINES
-
Séance : Conseil municipal du 2 février 2023
Date : 02/02/2023
Objet : Suppression d'un emploi permanent au sein des affaires générales
Numéro : 02.2023.017
Thème : RESSOURCES HUMAINES
-
Séance : Conseil municipal du 13 décembre 2022
Date : 13/12/2022
Objet : Création et suppression d'emplois permanents au sein de la direction des services techniques
Numéro : 12.2022.178
Thème : RESSOURCES HUMAINES
-
Séance : Conseil municipal du 13 décembre 2022
Date : 13/12/2022
Objet : Compte rendu des décisions prises par délégation du conseil municipal n°2022-103 à 2022-140
Numéro : 12.2022.160
Thème : ADMINISTRATION GENERALE
-
Séance : Conseil municipal du 13 décembre 2022
Date : 13/12/2022
Objet : Suppression d'un emploi permanent au sein du service des sports
Numéro : 12.2022.184
Thème : RESSOURCES HUMAINES
Listes des délibérations examinées (anciennement comptes rendus)
Listes des délibérations examinées
Comptes rendus des conseils municipaux
Procès verbaux des conseils municipaux
