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Les délibérations
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2014
Date : 30/09/2014
Objet : Convention de partenariat avec les associations d'éducation à l'environnement retenues pour les animations pédagogiques du Projet Nature du plateau des Hautes-Barolles 2014-2015
Numéro : 09.2014.067
Thème : ENVIRONNEMENT
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2014
Date : 30/09/2014
Objet : Subvention "Service d'amorçage de projet -CitésLab", Graines de SOL
Numéro : 09.2014.076
Thème : COHESION SOCIALE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2014
Date : 30/09/2014
Objet : Subvention complémentaire à l'association Gone Accueil
Numéro : 09.2014.074
Thème : ENFANCE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2014
Date : 30/09/2014
Objet : Modification de l'état des postes
Numéro : 09.2014.080
Thème : PERSONNEL COMMUNAL
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2014
Date : 30/09/2014
Objet : Règlement Intérieur du Conseil Municipal
Numéro : 09.2014.066
Thème : ADMINISTRATION GENERALE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2014
Date : 20/06/2014
Objet : Désignation des suppléants en vue de l'élection des sénateurs
Numéro : 06.2014.064
Thème : ADMINISTRATION GENERALE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUIN 2014
Date : 03/06/2014
Objet : Désignation des deux représentants du Conseil Municipal à la CLETC du Grand Lyon
Numéro : 06.2014.048
Thème : ADMINISTRATION GENERALE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUIN 2014
Date : 03/06/2014
Objet : Animations Ville Vie Vacances 2014
Numéro : 06.2014.052
Thème : JEUNESSE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUIN 2014
Date : 03/06/2014
Objet : Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein de l'assemblée générale de l'association de gestion du fichier commun de la demande locative sociale du Rhône
Numéro : 06.2014.049
Thème : LOGEMENT
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUIN 2014
Date : 03/06/2014
Objet : Approbation du Compte de Gestion 2013
Numéro : 06.2014.062
Thème : FINANCES
Listes des délibérations examinées (anciennement comptes rendus)
Listes des délibérations examinées
> 11 mai 2023 (mis en ligne le 12/05/2023)
Comptes rendus des conseils municipaux
