Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 05 DECEMBRE 2013

Date : 05/12/2013

Objet : Avenant de prolongation du marché relatif aux assurances de la Ville et du CCAS

Numéro : 12.2013.078

Thème : MARCHES PUBLICS

Télécharger le PDF

Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2013

Date : 26/09/2013

Objet : Perception, contrôle et reversement des redevances d'occupation du domaine public communal pour la distribution de gaz naturel par le SIGERLy

Numéro : 09.2013.072

Thème : FINANCES

Télécharger le PDF

Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2013

Date : 26/09/2013

Objet : Modification de l'état des postes

Numéro : 09.2013.074

Thème : PERSONNEL COMMUNAL

Télécharger le PDF

Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2013

Date : 26/09/2013

Objet : Approbation de l'Avant Projet Définitif (APD) de la Maison de quartier des Collonges

Numéro : 09.2013.063

Thème : COHESION SOCIALE

Télécharger le PDF

Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2013

Date : 26/09/2013

Objet : Révision du PLU -H. Débat sur les orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD)

Numéro : 09.2013.066

Thème : URBANISME

Télécharger le PDF

Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2013

Date : 26/09/2013

Objet : Décision modificative n°2

Numéro : 09.2013.073

Thème : FINANCES

Télécharger le PDF

Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2013

Date : 26/09/2013

Objet : Subvention Graine de SOL pour l'action "Service d'Amorçage de Projet" (SAP) - CitésLab

Numéro : 09.2013.069

Thème : EMPLOI

Télécharger le PDF

Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2013

Date : 26/09/2013

Objet : Cheminement de Beauregard - Acquisition BERGER

Numéro : 09.2013.067

Thème : FONCIER

Télécharger le PDF

Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2013

Date : 26/09/2013

Objet : Enquête publique sur la demande d'autorisation présentée par la société PROFORM en vue d'exploiter, à titre de régularisation, des installations de traitement de surface et de travail mécanique des métaux - 4 à 8 route du Caillou à CHAPONOST

Numéro : 09.2013.065

Thème : ENVIRONNEMENT

Télécharger le PDF

Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2013

Date : 26/09/2013

Objet : Développement des "e-paniers" sur le territoire saint-genois

Numéro : 09.2013.068

Thème : COMMERCE

Télécharger le PDF