Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUIN 2014

Date : 03/06/2014

Objet : Groupement de commandes - Assurance statutaire

Numéro : 06.2014.056

Thème : MARCHES PUBLICS

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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUIN 2014

Date : 03/06/2014

Objet : Désignation des membres de la commission communale des impôts directs

Numéro : 06.2014.060

Thème : FINANCES

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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUIN 2014

Date : 03/06/2014

Objet : Avenant portant diminution de l'emprise foncière du bail emphytéotique avec SCIC HABITAT

Numéro : 06.2014.058

Thème : FONCIER

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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUIN 2014

Date : 03/06/2014

Objet : Approbation du Compte Administratif 2013

Numéro : 06.2014.061

Thème : FINANCES

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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUIN 2014

Date : 03/06/2014

Objet : Rentrée scolaire 2014 - Réforme des Rythmes Scolaires

Numéro : 06.2014.053

Thème : ENSEIGNEMENT

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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUIN 2014

Date : 03/06/2014

Objet : Bilan annuel des cessions et acquisitions au titre de l'année 2013

Numéro : 06.2014.059

Thème : FONCIER

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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUIN 2014

Date : 03/06/2014

Objet : Subvention projets d'écoles 2014

Numéro : 06.2014.055

Thème : ENSEIGNEMENT

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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUIN 2014

Date : 03/06/2014

Objet : Programmation Cohésion Sociale 2014

Numéro : 06.2014.050

Thème : COHESION SOCIALE

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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUIN 2014

Date : 03/06/2014

Objet : Compte-rendu des décisions 2014-020 à 2014-028

Numéro : 06.2014.046

Thème : ADMINISTRATION GENERALE

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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUIN 2014

Date : 03/06/2014

Objet : Désignation d'un représentant du conseil municipal au conseil d'administration de l'association des Vignerons de Beauregard

Numéro : 06.2014.047

Thème : ADMINISTRATION GENERALE

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