Saint-Genis-Laval

menu
 

Les délibérations

   

10 résultats sur 1123 - Page 99/113
  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUIN 2014

    Date : 03/06/2014

    Objet : Groupement de commandes - Assurance statutaire

    Numéro : 06.2014.056

    Thème : MARCHES PUBLICS

    Télécharger le PDF

  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUIN 2014

    Date : 03/06/2014

    Objet : Désignation des membres de la commission communale des impôts directs

    Numéro : 06.2014.060

    Thème : FINANCES

    Télécharger le PDF

  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUIN 2014

    Date : 03/06/2014

    Objet : Avenant portant diminution de l'emprise foncière du bail emphytéotique avec SCIC HABITAT

    Numéro : 06.2014.058

    Thème : FONCIER

    Télécharger le PDF

  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUIN 2014

    Date : 03/06/2014

    Objet : Approbation du Compte Administratif 2013

    Numéro : 06.2014.061

    Thème : FINANCES

    Télécharger le PDF

  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUIN 2014

    Date : 03/06/2014

    Objet : Rentrée scolaire 2014 - Réforme des Rythmes Scolaires

    Numéro : 06.2014.053

    Thème : ENSEIGNEMENT

    Télécharger le PDF

  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUIN 2014

    Date : 03/06/2014

    Objet : Bilan annuel des cessions et acquisitions au titre de l'année 2013

    Numéro : 06.2014.059

    Thème : FONCIER

    Télécharger le PDF

  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUIN 2014

    Date : 03/06/2014

    Objet : Subvention projets d'écoles 2014

    Numéro : 06.2014.055

    Thème : ENSEIGNEMENT

    Télécharger le PDF

  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUIN 2014

    Date : 03/06/2014

    Objet : Programmation Cohésion Sociale 2014

    Numéro : 06.2014.050

    Thème : COHESION SOCIALE

    Télécharger le PDF

  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUIN 2014

    Date : 03/06/2014

    Objet : Compte-rendu des décisions 2014-020 à 2014-028

    Numéro : 06.2014.046

    Thème : ADMINISTRATION GENERALE

    Télécharger le PDF

  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUIN 2014

    Date : 03/06/2014

    Objet : Désignation d'un représentant du conseil municipal au conseil d'administration de l'association des Vignerons de Beauregard

    Numéro : 06.2014.047

    Thème : ADMINISTRATION GENERALE

    Télécharger le PDF

10 résultats sur 1123 - Page 99/113


Rejoignez-nous

facebook, ville de Saint-Genis-Laval twitter, ville de Saint-Genis-Laval instagram, ville de Saint-Genis-Laval

Voir aussi