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Les délibérations
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 31 MARS 2015
Date : 31/03/2015
Objet : Compte-rendu des décisions n°2015-008 à 2015-020
Numéro : 03.2015.018
Thème : ADMINISTRATION GENERALE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 24 FEVRIER 2015
Date : 24/02/2015
Objet : Signature PLIE avenant 2014 protocole 2015-2019
Numéro : 02.2015.015
Thème : EMPLOI
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 24 FEVRIER 2015
Date : 24/02/2015
Objet : Compte-rendu des décisions n°2014-100 à 2015-007
Numéro : 02.2015.010
Thème : ADMINISTRATION GENERALE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 24 FEVRIER 2015
Date : 24/02/2015
Objet : Subventions Temps d'Activités Périscolaires 2015
Numéro : 02.2015.016
Thème : JEUNESSE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 24 FEVRIER 2015
Date : 24/02/2015
Objet : Garantie d'emprunt des prêts PLUS et PLAI auprès d'ALLIADE HABITAT pour l'opération "résidence Bayard" au 92 avenue Foch
Numéro : 02.2015.013
Thème : HABITAT
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 24 FEVRIER 2015
Date : 24/02/2015
Objet : Adhésion au Conseil Energie Partagé (CEP) du SIGERLy
Numéro : 02.2015.014
Thème : DEVELOPPEMENT DURABLE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 24 FEVRIER 2015
Date : 24/02/2015
Objet : Rapport annuel 2013 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets
Numéro : 02.2015.012
Thème : ADMINISTRATION GENERALE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 24 FEVRIER 2015
Date : 24/02/2015
Objet : Extension du périmètre de la Communauté urbaine de Lyon à la commune de Quincieux - Evaluation des charges transférées
Numéro : 02.2015.011
Thème : ADMINISTRATION GENERALE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 24 FEVRIER 2015
Date : 24/02/2015
Objet : Budget primitif 2015
Numéro : 02.2015.017
Thème : FINANCES
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 06 JANVIER 2015
Date : 06/01/2015
Objet : Plan de titularisation 2015
Numéro : 01.2015.009
Thème : PERSONNEL COMMUNAL
Listes des délibérations examinées (anciennement comptes rendus)
Listes des délibérations examinées
Comptes rendus des conseils municipaux
Procès verbaux des conseils municipaux
