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Les délibérations
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUILLET 2018
Date : 03/07/2018
Objet : Recrutement d'un(e) chargé(e) de mission "relations entreprises / emploi"
Numéro : 07.2018.056
Thème : PERSONNEL COMMUNAL
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUILLET 2018
Date : 03/07/2018
Objet : Adhésion au dispositif de Médiation Préalable Obligatoire en matière de litiges de la Fonction Publique Territoriale du CDG69
Numéro : 07.2018.053
Thème : PERSONNEL COMMUNAL
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUILLET 2018
Date : 03/07/2018
Objet : PLIE / Structure métropolitaine insertion emploi : GIP Grand Lyon insertion pour l'emploi
Numéro : 07.2018.051
Thème : EMPLOI
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUILLET 2018
Date : 03/07/2018
Objet : Mise en place du Contrat d'Engagement Educatif (CEE)
Numéro : 07.2018.055
Thème : PERSONNEL COMMUNAL
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUILLET 2018
Date : 03/07/2018
Objet : Convention relative à la plate-forme mutualisée de dématérialisation des marchés
Numéro : 07.2018.052
Thème : MARCHES PUBLICS
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUILLET 2018
Date : 03/07/2018
Objet : Convention de partenariat avec les associations d'éducation à l'environnement retenues pour les animations pédagogiques du projet nature du plateau des Hautes-Barolles 2018/2019
Numéro : 07.2018.044
Thème : ENVIRONNEMENT
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUILLET 2018
Date : 03/07/2018
Objet : Rapport annuel 2016 sur le prix et la qualité de l'eau potable et de l'assainissement
Numéro : 07.2018.043
Thème : ENVIRONNEMENT
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUILLET 2018
Date : 03/07/2018
Objet : Mise en place du Compte Personnel d'Activités (CPA)
Numéro : 07.2018.054
Thème : PERSONNEL COMMUNAL
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUILLET 2018
Date : 03/07/2018
Objet : Préemption photo BONNET 65 avenue Clemenceau
Numéro : 07.2018.046
Thème : COMMERCE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUILLET 2018
Date : 03/07/2018
Objet : Bornage de la parcelle BA 13 située 63 rue des Collonges
Numéro : 07.2018.045
Thème : FONCIER
Listes des délibérations examinées (anciennement comptes rendus)
Listes des délibérations examinées
> 4 juillet 2024 (en ligne le 05/07/2024)
> 20 juin 2024 (en ligne le 21/06/2024)
> 8 février 2024 (en ligne le 13/02/2024)
> 23 janvier 2024 (en ligne le 25/01/2024)
> 21 décembre 2023 (en ligne le 22/12/2023)
> 14 décembre 2023 (en ligne le 15/12/2023)
> 11 mai 2023 (mis en ligne le 12/05/2023)
Comptes rendus des conseils municipaux
Procès verbaux des conseils municipaux
> 20 juin 2024 (en ligne le 05/07/2024)
> 23 janvier 2024 (en ligne le 12/02/2024)
> 21 décembre 2023 (en ligne le 12/02/2024)
> 23 mars 2023 (en ligne le 12/05/2023)
