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Les délibérations

   

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 18 NOVEMBRE 2014

    Date : 18/11/2014

    Objet : Décision modificative n°1

    Numéro : 11.2014.090

    Thème : FINANCES

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2014

    Date : 30/09/2014

    Objet : Rentrée scolaire 2014 : création d'accueils de loisirs périscolaires

    Numéro : 09.2014.072

    Thème : JEUNESSE

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2014

    Date : 30/09/2014

    Objet : Garantie d'emprunt des prêts PLUS et PLAI auprès d'ALLIADE HABITAT pour l'opération "résidence Bayard" au 92 avenue Foch

    Numéro : 09.2014.069

    Thème : HABITAT

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2014

    Date : 30/09/2014

    Objet : Groupement de commandes - Achat de couches

    Numéro : 09.2014.077

    Thème : MARCHES PUBLICS

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2014

    Date : 30/09/2014

    Objet : Subventions activités périscolaires 2014 - TAP 2014

    Numéro : 09.2014.073

    Thème : JEUNESSE

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2014

    Date : 30/09/2014

    Objet : Cession de la parcelle BV 311 à la société GEODE CONSEILS

    Numéro : 09.2014.068

    Thème : FONCIER

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2014

    Date : 30/09/2014

    Objet : Contrat Local de la Parentalité et des Projets Educatifs Locaux - Programmation 2014-2015

    Numéro : 09.2014.071

    Thème : JEUNESSE

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2014

    Date : 30/09/2014

    Objet : Compte-rendu des décisions 2014-029 à 2014-068

    Numéro : 09.2014.065

    Thème : ADMINISTRATION GENERALE

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2014

    Date : 30/09/2014

    Objet : Création d'un poste de directeur de communication et fixation de sa rémunération

    Numéro : 09.2014.079

    Thème : PERSONNEL COMMUNAL

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2014

    Date : 30/09/2014

    Objet : DSP - Rapport du délégataire Maison de Quartier des Collonges - Année 2013

    Numéro : 09.2014.070

    Thème : JEUNESSE

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