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Les délibérations
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 NOVEMBRE 2015
Date : 03/11/2015
Objet : Subvention à ALLIADE HABITAT pour l'acquisition de 24 logements aidés au 23 rue Guilloux
Numéro : 11.2015.073
Thème : LOGEMENT
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 NOVEMBRE 2015
Date : 03/11/2015
Objet : Subvention à SCIC HABITAT RHÔNE-ALPES pour l'acquisition de 35 logements aidés aux 5, 10, 12, 16 rue Marc Riboud (PUP Darcieux Collonges)
Numéro : 11.2015.072
Thème : LOGEMENT
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 NOVEMBRE 2015
Date : 03/11/2015
Objet : Compte-rendu des décisions n°2015-081 à 2015-092
Numéro : 11.2015.067
Thème : ADMINISTRATION GENERALE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 NOVEMBRE 2015
Date : 03/11/2015
Objet : Garantie d'emprunt des prêts pour l'opération d'acquisition de 18 logements PLUS et 6 logements PLAI situés 23 rue Guilloux sollicitée par la société ALLIADE HABITAT
Numéro : 11.2015.074
Thème : LOGEMENT
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 22 SEPTEMBRE 2015
Date : 22/09/2015
Objet : Subventions Temps d'Activités périscolaires - 1er trimestre année scolaire 2015-2016
Numéro : 09.2015.060
Thème : JEUNESSE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 22 SEPTEMBRE 2015
Date : 22/09/2015
Objet : Abondement du Fonds d'Initiative Communale - Convention entre la Ville et la Métropole de Lyon
Numéro : 09.2015.057
Thème : ESPACES PUBLICS
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 22 SEPTEMBRE 2015
Date : 22/09/2015
Objet : Transmission d'emplacement de vente sur les marchés
Numéro : 09.2015.062
Thème : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 22 SEPTEMBRE 2015
Date : 22/09/2015
Objet : Majoration de la taxe d'habitation sur les résidences secondaires
Numéro : 09.2015.064
Thème : FINANCES
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 22 SEPTEMBRE 2015
Date : 22/09/2015
Objet : Délibération fixant les règles d'ouverture, de fonctionnement, de gestion, d'utilisation et de clôture du Compte Épargne Temps (CET)
Numéro : 09.2015.065
Thème : PERSONNEL COMMUNAL
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 22 SEPTEMBRE 2015
Date : 22/09/2015
Objet : Modification de l'état des postes
Numéro : 09.2015.066
Thème : PERSONNEL COMMUNAL
Listes des délibérations examinées (anciennement comptes rendus)
Listes des délibérations examinées
> 11 mai 2023 (mis en ligne le 12/05/2023)
Comptes rendus des conseils municipaux
