Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUIN 2014
Date : 03/06/2014
Objet : Approbation du Compte de Gestion 2013
Numéro : 06.2014.062
Thème : FINANCES
Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUIN 2014
Date : 03/06/2014
Objet : Groupement de commandes - Assurance statutaire
Numéro : 06.2014.056
Thème : MARCHES PUBLICS
Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUIN 2014
Date : 03/06/2014
Objet : Désignation des membres de la commission communale des impôts directs
Numéro : 06.2014.060
Thème : FINANCES
Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUIN 2014
Date : 03/06/2014
Objet : Avenant portant diminution de l'emprise foncière du bail emphytéotique avec SCIC HABITAT
Numéro : 06.2014.058
Thème : FONCIER
Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUIN 2014
Date : 03/06/2014
Objet : Approbation du Compte Administratif 2013
Numéro : 06.2014.061
Thème : FINANCES
Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUIN 2014
Date : 03/06/2014
Objet : Rentrée scolaire 2014 - Réforme des Rythmes Scolaires
Numéro : 06.2014.053
Thème : ENSEIGNEMENT
Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUIN 2014
Date : 03/06/2014
Objet : Bilan annuel des cessions et acquisitions au titre de l'année 2013
Numéro : 06.2014.059
Thème : FONCIER
Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUIN 2014
Date : 03/06/2014
Objet : Subvention projets d'écoles 2014
Numéro : 06.2014.055
Thème : ENSEIGNEMENT
Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUIN 2014
Date : 03/06/2014
Objet : Programmation Cohésion Sociale 2014
Numéro : 06.2014.050
Thème : COHESION SOCIALE
Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUIN 2014
Date : 03/06/2014
Objet : Compte-rendu des décisions 2014-020 à 2014-028
Numéro : 06.2014.046
Thème : ADMINISTRATION GENERALE
Listes des délibérations examinées
> 11 mai 2023 (mis en ligne le 12/05/2023)
Comptes rendus des conseils municipaux