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Les délibérations
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 18 NOVEMBRE 2014
Date : 18/11/2014
Objet : DSP - Rapport du délégataire - Restauration collective- Année 2013
Numéro : 11.2014.085
Thème : ENSEIGNEMENT
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 18 NOVEMBRE 2014
Date : 18/11/2014
Objet : Compte-rendu des décisions n°2014-069 à 2014-088
Numéro : 11.2014.081
Thème : ADMINISTRATION GENERALE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 18 NOVEMBRE 2014
Date : 18/11/2014
Objet : Admissions en non-valeur 2013-2014 et créances éteintes 2014
Numéro : 11.2014.089
Thème : FINANCES
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 18 NOVEMBRE 2014
Date : 18/11/2014
Objet : Marché n°14/26 : assurance des risques statutaires de la Ville et du CCAS - Commande groupée
Numéro : 11.2014.088
Thème : MARCHES PUBLICS
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 18 NOVEMBRE 2014
Date : 18/11/2014
Objet : Actualisation des règlements intérieurs des accueils petite enfance municipaux
Numéro : 11.2014.086
Thème : ENFANCE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 18 NOVEMBRE 2014
Date : 18/11/2014
Objet : Demande subvention DRAC pour mobilier, matériel notamment numérique (Projet culturel)
Numéro : 11.2014.084
Thème : CULTURE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 18 NOVEMBRE 2014
Date : 18/11/2014
Objet : Rapport annuel 2013 de la Communauté Urbaine du Grand Lyon
Numéro : 11.2014.082
Thème : ADMINISTRATION GENERALE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 18 NOVEMBRE 2014
Date : 18/11/2014
Objet : Groupement de commandes pour la fourniture d'électricité et de services associés
Numéro : 11.2014.083
Thème : BATIMENTS COMMUNAUX
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 18 NOVEMBRE 2014
Date : 18/11/2014
Objet : Décision modificative n°1
Numéro : 11.2014.090
Thème : FINANCES
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2014
Date : 30/09/2014
Objet : Rentrée scolaire 2014 : création d'accueils de loisirs périscolaires
Numéro : 09.2014.072
Thème : JEUNESSE
Listes des délibérations examinées (anciennement comptes rendus)
Listes des délibérations examinées
> 11 mai 2023 (mis en ligne le 12/05/2023)
Comptes rendus des conseils municipaux
