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Les délibérations
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 06 JANVIER 2015
Date : 06/01/2015
Objet : Plan de titularisation 2015
Numéro : 01.2015.009
Thème : PERSONNEL COMMUNAL
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 06 JANVIER 2015
Date : 06/01/2015
Objet : Métropole : convention de délégation de gestion de service relative à la gestion des arrêtés de voirie
Numéro : 01.2015.002
Thème : ESPACES PUBLICS
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 06 JANVIER 2015
Date : 06/01/2015
Objet : Engagement triennal de la Ville sur la période de 2014-2016 au titre de la loi SRU
Numéro : 01.2015.003
Thème : LOGEMENT
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 06 JANVIER 2015
Date : 06/01/2015
Objet : Modification de l'état des postes
Numéro : 01.2015.008
Thème : PERSONNEL COMMUNAL
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 06 JANVIER 2015
Date : 06/01/2015
Objet : Crédits anticipés d'investissement 2015, travaux sur bâtiments et espaces publics communaux 2015, ainsi que les autorisations annuelles d'urbanisme
Numéro : 01.2015.004
Thème : FINANCES
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 06 JANVIER 2015
Date : 06/01/2015
Objet : Débat d'orientations budgétaires 2015
Numéro : 01.2015.006
Thème : FINANCES
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 06 JANVIER 2015
Date : 06/01/2015
Objet : Décision modificative n°2
Numéro : 01.2015.007
Thème : FINANCES
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 06 JANVIER 2015
Date : 06/01/2015
Objet : Compte-rendu des décisions n°2014-089 à 2014-099
Numéro : 01.2015.001
Thème : ADMINISTRATION GENERALE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 06 JANVIER 2015
Date : 06/01/2015
Objet : Subventions 2015 - acomptes
Numéro : 01.2015.005
Thème : FINANCES
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 18 NOVEMBRE 2014
Date : 18/11/2014
Objet : Marché n°14/27 : contrats d'exploitation des installations thermiques des bâtiments communaux de la Ville et du CCAS - Commande groupée
Numéro : 11.2014.087
Thème : MARCHES PUBLICS
Listes des délibérations examinées (anciennement comptes rendus)
Listes des délibérations examinées
> 11 mai 2023 (mis en ligne le 12/05/2023)
Comptes rendus des conseils municipaux
