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Les délibérations
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Séance : Conseil municipal du 23 mai 2024
Date : 23/05/2024
Objet : Changement d'affectation d'un immeuble sis 11 place Anne-Marie Barnoud, acquis par droit de préemption urbain
Numéro : 05.2024.073
Thème : HABITAT
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Séance : Conseil municipal du 23 mai 2024
Date : 23/05/2024
Objet : Vote du compte administratif 2023 - Budget annexe La Mouche
Numéro : 05.2024.081
Thème : FINANCES
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Séance : Conseil municipal du 23 mai 2024
Date : 23/05/2024
Objet : Affectation des résultats définitifs 2023
Numéro : 05.2024.082
Thème : FINANCES
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Séance : Conseil municipal du 23 mai 2024
Date : 23/05/2024
Objet : Création et suppression d'emplois permanents, suite évolution organisationnelle, au sein du service petite enfance-jeunesse
Numéro : 05.2024.091
Thème : RESSOURCES HUMAINES
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Séance : Conseil municipal du 23 mai 2024
Date : 23/05/2024
Objet : Subvention d'investissement aux Foulées de Beauregard pour l'achat d'un fauteuil adapté type joëlette
Numéro : 05.2024.075
Thème : SPORT
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Séance : Conseil municipal du 23 mai 2024
Date : 23/05/2024
Objet : Subvention et convention de partenariat avec l'Agence locale de l'énergie et du climat de la Métropole de Lyon (ALEC)
Numéro : 05.2024.068
Thème : TRANSITION ECOLOGIQUE
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Séance : Conseil municipal du 23 mai 2024
Date : 23/05/2024
Objet : Attribution du contrat de concession de service portant sur l'exploitation et l'implantation des supports d'affichage publicitaires et d'information
Numéro : 05.2024.077
Thème : COMMUNICATION
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Séance : Conseil municipal du 2 avril 2024
Date : 02/04/2024
Objet : Suppression d'un emploi permanent au sein du service de la police municipale
Numéro : 04.2024.062
Thème : RESSOURCES HUMAINES
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Séance : Conseil municipal du 2 avril 2024
Date : 02/04/2024
Objet : Mise à jour des sentiers du plan départemental et métropolitain des itinéraires de promenade et de randonnée (PDMIPR) de la commune en partenariat avec la Métropole de Lyon
Numéro : 04.2024.029
Thème : TRANSITION ECOLOGIQUE
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Séance : Conseil municipal du 2 avril 2024
Date : 02/04/2024
Objet : Création d'une autorisation de programme pour la rénovation énergétique du groupe scolaire Albert Mouton - Budget principal Ville
Numéro : 04.2024.037
Thème : FINANCES
Listes des délibérations examinées (anciennement comptes rendus)
Listes des délibérations examinées
> 3 octobre 2024 (en ligne le 08/10/2024)
> 4 juillet 2024 (en ligne le 05/07/2024)
> 20 juin 2024 (en ligne le 21/06/2024)
> 8 février 2024 (en ligne le 13/02/2024)
> 23 janvier 2024 (en ligne le 25/01/2024)
> 21 décembre 2023 (en ligne le 22/12/2023)
> 14 décembre 2023 (en ligne le 15/12/2023)
> 11 mai 2023 (mis en ligne le 12/05/2023)
Comptes rendus des conseils municipaux
Procès verbaux des conseils municipaux
> 2 septembre 2024 (en ligne e 08/10/2024)
> 4 juillet 2024 (en ligne le 08/10/2024)
> 20 juin 2024 (en ligne le 05/07/2024)
> 23 janvier 2024 (en ligne le 12/02/2024)
> 21 décembre 2023 (en ligne le 12/02/2024)
> 23 mars 2023 (en ligne le 12/05/2023)
