- Accueil >
- Bienvenue à Saint-Genis-Laval >
- Une ville citoyenne >
- Les délibérations
Les délibérations
-
Séance : Conseil municipal du 8 février 2024
Date : 08/02/2024
Objet : Versement des acomptes de subvention : modification d'un bénéficiaire
Numéro : 02.2024.007
Thème : SPORT
-
Séance : Conseil municipal du 8 février 2024
Date : 08/02/2024
Objet : Compte rendu des décisions prises par délégation du conseil municipal n°2023-134 à 2024-005
Numéro : 02.2024.003
Thème : ADMINISTRATION GENERALE
-
Séance : Conseil municipal du 8 février 2024
Date : 08/02/2024
Objet : Création et suppression d'emplois permanents au sein du service petite enfance-jeunesse
Numéro : 02.2024.018
Thème : RESSOURCES HUMAINES
-
Séance : Conseil municipal du 8 février 2024
Date : 08/02/2024
Objet : Cession d'une parcelle foncière pour la réalisation d'une chaufferie urbaine
Numéro : 02.2024.008
Thème : FONCIER
-
Séance : Conseil municipal du 8 février 2024
Date : 08/02/2024
Objet : Création d'un emploi permanent au sein du service de la police municipale
Numéro : 02.2024.015
Thème : RESSOURCES HUMAINES
-
Séance : Conseil municipal du 8 février 2024
Date : 08/02/2024
Objet : Convention pour l'installation de trois bornes supplémentaires de collecte de textiles usagés avec Le Relais 69
Numéro : 02.2024.005
Thème : TRANSITION ECOLOGIQUE
-
Séance : Conseil municipal du 8 février 2024
Date : 08/02/2024
Objet : Création et suppression d'emplois permanents au sein du service enseignement
Numéro : 02.2024.017
Thème : RESSOURCES HUMAINES
-
Séance : Conseil municipal du 8 février 2024
Date : 08/02/2024
Objet : Modification du règlement intérieur de la Bourse municipale des jeunes (modification de l'âge minimum)
Numéro : 02.2024.004
Thème : ENFANCE-JEUNESSE
-
Séance : Conseil municipal du 8 février 2024
Date : 08/02/2024
Objet : Projet d'installation de panneaux photovoltaïques en toiture du B612
Numéro : 02.2024.011
Thème : FINANCES
-
Séance : Conseil municipal du 8 février 2024
Date : 08/02/2024
Objet : Suppression d'un emploi permanent au sein du service affaires générales
Numéro : 02.2024.021
Thème : RESSOURCES HUMAINES
Listes des délibérations examinées (anciennement comptes rendus)
Listes des délibérations examinées
> 3 octobre 2024 (en ligne le 08/10/2024)
> 4 juillet 2024 (en ligne le 05/07/2024)
> 20 juin 2024 (en ligne le 21/06/2024)
> 8 février 2024 (en ligne le 13/02/2024)
> 23 janvier 2024 (en ligne le 25/01/2024)
> 21 décembre 2023 (en ligne le 22/12/2023)
> 14 décembre 2023 (en ligne le 15/12/2023)
> 11 mai 2023 (mis en ligne le 12/05/2023)
Comptes rendus des conseils municipaux
Procès verbaux des conseils municipaux
> 2 septembre 2024 (en ligne e 08/10/2024)
> 4 juillet 2024 (en ligne le 08/10/2024)
> 20 juin 2024 (en ligne le 05/07/2024)
> 23 janvier 2024 (en ligne le 12/02/2024)
> 21 décembre 2023 (en ligne le 12/02/2024)
> 23 mars 2023 (en ligne le 12/05/2023)
