- Accueil >
- Bienvenue à Saint-Genis-Laval >
- Une ville citoyenne >
- Les délibérations
Les délibérations
-
Séance : Conseil municipal du 21 décembre 2023
Date : 21/12/2023
Objet : Voeu en soutien à la proposition de loi visant à transformer la Métropole de Lyon en établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre à statut particulier
Numéro : 12.2023.149
Thème : VOEU
-
Séance : Conseil municipal du 21 décembre 2023
Date : 21/12/2023
Objet : Dérogation au droit d'opposition à la collecte du numéro d'immatriculation des véhicules dans le cadre du stationnement payant sur voirie
Numéro : 12.2023.151
Thème : STATIONNEMENT
-
Séance : Conseil municipal du 21 décembre 2023
Date : 21/12/2023
Objet : Suppression d'emplois permanents au sein du service de la médiathèque B612
Numéro : 12.2023.165
Thème : RESSOURCES HUMAINES
-
Séance : Conseil municipal du 21 décembre 2023
Date : 21/12/2023
Objet : Approbation et autorisation de signature des conventions de gestion en flux
Numéro : 12.2023.145
Thème : LOGEMENT
-
Séance : Conseil municipal du 21 décembre 2023
Date : 21/12/2023
Objet : Suppression d'emplois permanents au sein du service des ressources humaines
Numéro : 12.2023.164
Thème : RESSOURCES HUMAINES
-
Séance : Conseil municipal du 21 décembre 2023
Date : 21/12/2023
Objet : Fin des compétences, cessation d'activité et dissolution du Syndicat rhodanien du développement du câble (SRDC)
Numéro : 12.2023.150
Thème : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
-
Séance : Conseil municipal du 21 décembre 2023
Date : 21/12/2023
Objet : Suppression d'un emploi permanent au sein du service de la police municipale
Numéro : 12.2023.163
Thème : RESSOURCES HUMAINES
-
Séance : Conseil municipal du 21 décembre 2023
Date : 21/12/2023
Objet : Création d'un emploi permanent au sein du service affaires générales
Numéro : 12.2023.157
Thème : RESSOURCES HUMAINES
-
Séance : Conseil municipal du 21 décembre 2023
Date : 21/12/2023
Objet : Élection des représentants du conseil municipal au conseil d'administration du Centre communal d'action sociale (CCAS)
Numéro : 12.2023.143
Thème : COHESION SOCIALE
-
Séance : Conseil municipal du 21 décembre 2023
Date : 21/12/2023
Objet : Suppression d'un emploi permanent au sein du cabinet du maire et des élus
Numéro : 12.2023.161
Thème : RESSOURCES HUMAINES
Listes des délibérations examinées (anciennement comptes rendus)
Listes des délibérations examinées
> 3 octobre 2024 (en ligne le 08/10/2024)
> 4 juillet 2024 (en ligne le 05/07/2024)
> 20 juin 2024 (en ligne le 21/06/2024)
> 8 février 2024 (en ligne le 13/02/2024)
> 23 janvier 2024 (en ligne le 25/01/2024)
> 21 décembre 2023 (en ligne le 22/12/2023)
> 14 décembre 2023 (en ligne le 15/12/2023)
> 11 mai 2023 (mis en ligne le 12/05/2023)
Comptes rendus des conseils municipaux
Procès verbaux des conseils municipaux
> 2 septembre 2024 (en ligne e 08/10/2024)
> 4 juillet 2024 (en ligne le 08/10/2024)
> 20 juin 2024 (en ligne le 05/07/2024)
> 23 janvier 2024 (en ligne le 12/02/2024)
> 21 décembre 2023 (en ligne le 12/02/2024)
> 23 mars 2023 (en ligne le 12/05/2023)
