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Les délibérations
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2015
Date : 30/06/2015
Objet : Instauration et modalités d'application de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure
Numéro : 06.2015.048
Thème : FINANCES
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2015
Date : 30/06/2015
Objet : Affectation du résultat 2014
Numéro : 06.2015.051
Thème : FINANCES
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2015
Date : 30/06/2015
Objet : Approbation du Compte Administratif 2014
Numéro : 06.2015.049
Thème : FINANCES
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2015
Date : 30/06/2015
Objet : Dénomination de la nouvelle zone sportive et de la nouvelle voie dans le prolongement de la rue de la Paix
Numéro : 06.2015.041
Thème : ESPACES PUBLICS
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 26 MAI 2015
Date : 26/05/2015
Objet : Programmation cohésion sociale 2015 et décision modificative 1
Numéro : 05.2015.034
Thème : COHESION SOCIALE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 26 MAI 2015
Date : 26/05/2015
Objet : Domanialité de la cour située à l'arrière de l'immeuble 9 place Barnoud
Numéro : 05.2015.030
Thème : FONCIER
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 26 MAI 2015
Date : 26/05/2015
Objet : Projet Nature des Hautes Barolles- Programmation 2015
Numéro : 05.2015.031
Thème : ENVIRONNEMENT
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 26 MAI 2015
Date : 26/05/2015
Objet : Compte-rendu des décisions n°2015-021 au n°2015-041
Numéro : 05.2015.028
Thème : ADMINISTRATION GENERALE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 26 MAI 2015
Date : 26/05/2015
Objet : Rythmes scolaires - Année scolaire 2015-2016
Numéro : 05.2015.032
Thème : JEUNESSE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 26 MAI 2015
Date : 26/05/2015
Objet : Subvention exceptionnelle pour le Népal
Numéro : 05.2015.037
Thème : SOCIAL
Listes des délibérations examinées (anciennement comptes rendus)
Listes des délibérations examinées
> 23 janvier 2024 (en ligne le 25/01/2024)
> 21 décembre 2023 (en ligne le 22/12/2023)
> 14 décembre 2023 (en ligne le 15/12/2023)
> 11 mai 2023 (mis en ligne le 12/05/2023)
Comptes rendus des conseils municipaux
Procès verbaux des conseils municipaux
> 23 janvier 2024 (en ligne le 12/02/2024)
> 21 décembre 2023 (en ligne le 12/02/2024)
> 23 mars 2023 (en ligne le 12/05/2023)
