- Accueil >
- Bienvenue à Saint-Genis-Laval >
- Une ville citoyenne >
- Les délibérations
Les délibérations
-
Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 05 DECEMBRE 2013
Date : 05/12/2013
Objet : Subvention exceptionnelle pour les Philippines
Numéro : 12.2013.080
Thème : SOCIAL
-
Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 05 DECEMBRE 2013
Date : 05/12/2013
Objet : Avenant de prolongation du marché relatif aux assurances de la Ville et du CCAS
Numéro : 12.2013.078
Thème : MARCHES PUBLICS
-
Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2013
Date : 26/09/2013
Objet : Perception, contrôle et reversement des redevances d'occupation du domaine public communal pour la distribution de gaz naturel par le SIGERLy
Numéro : 09.2013.072
Thème : FINANCES
-
Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2013
Date : 26/09/2013
Objet : Modification de l'état des postes
Numéro : 09.2013.074
Thème : PERSONNEL COMMUNAL
-
Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2013
Date : 26/09/2013
Objet : Approbation de l'Avant Projet Définitif (APD) de la Maison de quartier des Collonges
Numéro : 09.2013.063
Thème : COHESION SOCIALE
-
Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2013
Date : 26/09/2013
Objet : Révision du PLU -H. Débat sur les orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD)
Numéro : 09.2013.066
Thème : URBANISME
-
Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2013
Date : 26/09/2013
Objet : Décision modificative n°2
Numéro : 09.2013.073
Thème : FINANCES
-
Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2013
Date : 26/09/2013
Objet : Subvention Graine de SOL pour l'action "Service d'Amorçage de Projet" (SAP) - CitésLab
Numéro : 09.2013.069
Thème : EMPLOI
-
Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2013
Date : 26/09/2013
Objet : Cheminement de Beauregard - Acquisition BERGER
Numéro : 09.2013.067
Thème : FONCIER
-
Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2013
Date : 26/09/2013
Objet : Enquête publique sur la demande d'autorisation présentée par la société PROFORM en vue d'exploiter, à titre de régularisation, des installations de traitement de surface et de travail mécanique des métaux - 4 à 8 route du Caillou à CHAPONOST
Numéro : 09.2013.065
Thème : ENVIRONNEMENT
Listes des délibérations examinées (anciennement comptes rendus)
Listes des délibérations examinées
> 11 mai 2023 (mis en ligne le 12/05/2023)
Comptes rendus des conseils municipaux
