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Les délibérations
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUIN 2014
Date : 03/06/2014
Objet : Contrat Enfance Jeunesse 2014 - Volet Jeunesse
Numéro : 06.2014.051
Thème : JEUNESSE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUIN 2014
Date : 03/06/2014
Objet : Indemnité de logement des instituteurs - Fixation des taux pour l'année 2013
Numéro : 06.2014.054
Thème : ENSEIGNEMENT
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUIN 2014
Date : 03/06/2014
Objet : Affectation du résultat 2013
Numéro : 06.2014.063
Thème : FINANCES
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUIN 2014
Date : 03/06/2014
Objet : Groupement de commandes - Exploitation des installations thermiques des bâtiments communaux
Numéro : 06.2014.057
Thème : MARCHES PUBLICS
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 24 AVRIL 2014
Date : 24/04/2014
Objet : Emplois saisonniers d'été
Numéro : 04.2014.044
Thème : PERSONNEL COMMUNAL
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 24 AVRIL 2014
Date : 24/04/2014
Objet : Modification de l'état des postes
Numéro : 04.2014.045
Thème : PERSONNEL COMMUNAL
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 24 AVRIL 2014
Date : 24/04/2014
Objet : Subventions 2014
Numéro : 04.2014.043
Thème : FINANCES
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 24 AVRIL 2014
Date : 24/04/2014
Objet : Ravalements de façades soumis à déclaration préalable de travaux sur le territoire de la commune
Numéro : 04.2014.037
Thème : URBANISME
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 24 AVRIL 2014
Date : 24/04/2014
Objet : Vente de mobiliers divers de la médiathèque
Numéro : 04.2014.039
Thème : CULTURE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 24 AVRIL 2014
Date : 24/04/2014
Objet : Projet Nature des Hautes-Barolles : Programmation 2014
Numéro : 04.2014.036
Thème : ENVIRONNEMENT
Listes des délibérations examinées (anciennement comptes rendus)
Listes des délibérations examinées
> 11 mai 2023 (mis en ligne le 12/05/2023)
Comptes rendus des conseils municipaux
