Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2013
Date : 26/09/2013
Objet : Approbation de l'Avant Projet Définitif (APD) de la Maison de quartier des Collonges
Numéro : 09.2013.063
Thème : COHESION SOCIALE
Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2013
Date : 26/09/2013
Objet : Révision du PLU -H. Débat sur les orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD)
Numéro : 09.2013.066
Thème : URBANISME
Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2013
Date : 26/09/2013
Objet : Décision modificative n°2
Numéro : 09.2013.073
Thème : FINANCES
Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2013
Date : 26/09/2013
Objet : Subvention Graine de SOL pour l'action "Service d'Amorçage de Projet" (SAP) - CitésLab
Numéro : 09.2013.069
Thème : EMPLOI
Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2013
Date : 26/09/2013
Objet : Cheminement de Beauregard - Acquisition BERGER
Numéro : 09.2013.067
Thème : FONCIER
Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2013
Date : 26/09/2013
Objet : Enquête publique sur la demande d'autorisation présentée par la société PROFORM en vue d'exploiter, à titre de régularisation, des installations de traitement de surface et de travail mécanique des métaux - 4 à 8 route du Caillou à CHAPONOST
Numéro : 09.2013.065
Thème : ENVIRONNEMENT
Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2013
Date : 26/09/2013
Objet : Développement des "e-paniers" sur le territoire saint-genois
Numéro : 09.2013.068
Thème : COMMERCE
Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2013
Date : 26/09/2013
Objet : Contrat Local de la Parentalité et des Projets Educatifs Locaux - Programmation 2013-2014
Numéro : 09.2013.071
Thème : JEUNESSE
Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2013
Date : 26/09/2013
Objet : Participation à un groupement de commande relatif aux assurances
Numéro : 09.2013.070
Thème : MARCHES PUBLICS
Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2013
Date : 26/09/2013
Objet : Compte-rendu des décisions n°2013-058 à 2013-085
Numéro : 09.2013.064
Thème : ADMINISTRATION GENERALE
Listes des délibérations examinées
> 3 octobre 2024 (en ligne le 08/10/2024)
> 4 juillet 2024 (en ligne le 05/07/2024)
> 20 juin 2024 (en ligne le 21/06/2024)
> 8 février 2024 (en ligne le 13/02/2024)
> 23 janvier 2024 (en ligne le 25/01/2024)
> 21 décembre 2023 (en ligne le 22/12/2023)
> 14 décembre 2023 (en ligne le 15/12/2023)
> 11 mai 2023 (mis en ligne le 12/05/2023)
Comptes rendus des conseils municipaux
> 2 septembre 2024 (en ligne e 08/10/2024)
> 4 juillet 2024 (en ligne le 08/10/2024)
> 20 juin 2024 (en ligne le 05/07/2024)
> 23 janvier 2024 (en ligne le 12/02/2024)
> 21 décembre 2023 (en ligne le 12/02/2024)
> 23 mars 2023 (en ligne le 12/05/2023)